Comptes-rendus vidéo

Les comptes-rendus des séances du conseil municipal sont disponibles en ligne dès leur approbation lors de la séance qui suit. Vous les retrouverez donc avec un mois de décalage.

Accéder aux comptes-rendus des séances du conseil municipal

Les vidéos des séances sont elles disponibles dans les jours qui suivent la tenue du conseil municipal. Elles restent visibles jusqu'à la mise en ligne de la séance suivante.

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Conseil Municipal du 23 janvier 2012

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n°1 et 2

1 - Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 23 novembre 2011
2 - Décisions municipales – information du Conseil

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n°3 et 4

3 – Désignation par le Conseil Municipal – Conseil d'Administration de l'Association Loisirs des Petits Rois
4 - Société Publique Locale communautaire compétente en matière d'aménagement – approbation des statuts – participation au capital – désignation d'un représentant

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n°5, 6, 7 et 8

5 - Evolution des compétences communales relatives aux aires de grand passage
6 - Evolution des compétences communales en matière d’archéologie préventive
7 - Evolution de la compétence communale relative au Réseau de chaleur et de froid -
Création, classement et exploitation de réseaux de chaleur/froid alimentés par des
énergies renouvelables et/ou de récupération - Transfert de compétence – Autorisation
8 - Evolution des compétences communales relatives au transfert d’une partie de la
compétence en matière d’aménagement numérique - Aménagement numérique du
territoire et couverture des zones blanches haut débit - Transfert de compétence – Intérêt
communautaire – Autorisation

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n°9

9 - Evolution de la compétence communale relative au transfert de la compétence «soutien et promotion d’une programmation culturelle des territoires de la métropole

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n°10

10 - Acquisition d’une parcelle située 24 rue Bayard - AX 494

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n°11

11 - Opération Urbaine Collective pour le centre commercial de Thouars et l’animation économique de la Ville – demande de financement

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n°12

12 - Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et don de documents

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n°13

13 - Médiathèque de Thouars dans le Pôle de Vie Collective : besoins en matériel et mobilier et demande de subvention

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n°14

14 - Espace Seniors : tarifs

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n°15

15 - Création de poste au tableau des effectifs 2012

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n°16

16 - Modification du tableau des effectifs : fusion des cadres d’emploi des Assistants de conservation et des Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques

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n°17

17 - Reconduction du contrat de rédacteur journalistique en contrat à durée indéterminée

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n°18

18 - Avance sur subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale, à l’Office Culturel et Educatif de Talence, au Centre de Loisirs de Talence, au Centre Animation Jeunesse, au Comité des OEuvres Sociales du Personnel, à l’association Talence Innovation, à l’association Mix-Cité, au Comité des Jumelages et à Rock et Chansons pour l’année 2012

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n°19

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19 - Avances sur subvention de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2012

n°20

20 - Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales- Exercice 2012-
Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement

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n°21

21 - Orientations générales du Budget Primitif 2012

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n°22 et 23

22 - Participation pour Voirie et Réseau – 56 rue de Bazeilles
23 - Avenant au Contrat Urbain de Cohésion Sociale

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Prochains C.M.

La prochaine séance
publiques du Conseil
municipal se tiendra
le lundi 23 janvier à 18h30
dans la salle du Conseil,
Château Peixotto.

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l'ordre du jour