Comptes rendus en vidéos

Retrouvez en intégralité la vidéo du dernier conseil municipal.

Les comptes-rendus des séances du conseil municipal sont disponibles en ligne dès leur approbation lors de la séance qui suit. Vous les retrouverez donc avec un mois de décalage.

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20 septembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 5 juillet 2021
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Réhabilitation des Châteaux Peixotto, Margaut et de leurs dépendances – Commission d’Appel d’Offres

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire, aux Centres  de Loisirs, à l’Accueil de l’enfant et entretien des bâtiments communaux
4 – Conventions de mise à disposition du personnel d’accompagnement des élèves en
situation de handicap durant le temps périscolaire pour l’année scolaire 2021/2022
5 – Avance de subvention à la coopérative de l’école Georges Lasserre pour l’organisation d’un projet pédagogique sur l’année scolaire 2021/2022

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances
6 – Exercice budgétaire 2021 – Budget Principal – Décision modificative N°1
7 – Provision pour créances douteuses
8 – Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
9 – Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2020

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à l’Environnement, au Développement durable et espaces verts
10 – Adhésion au groupement de commande valorisation des biodéchets – Approbation – Signature

RAPPORTEUR M. GIRON, Adjoint délégué à la santé
11 – Approbation convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint, Président du Conseil Communal 4 – Le Bijou, Compostelle, Raba, Thouars
12 – Dénomination du jardin public implanté dans le quartier Raba

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
13 – Modification de la liste des logements de fonction
14 – Rémunération du poste de Directrice des Ressources Humaines
15 – Reconduction d’un poste d’Adjoint d’Animation multi média à la Médiathèque
16 – Création de postes au tableau des effectifs 2021
17 – Rémunération du responsable de la régie propreté et transport

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
18 – Convention relative à l’enseignement de la natation scolaire

RAPPORTEUR Mme MADRID, Adjointe déléguée aux Solidarités et à la Petite Enfance
19 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et l’association Unis-Cité pour l’année 2021/2022

RAPPORTEUR M. BONNIN, Conseiller municipal délégué au Plan lumière, au suivi des chantiers de ville
20 – Modification des statuts du SDEEG
21 – Reconduction du transfert de la compétence « éclairage public » au SDEEG et rapport d’activité 2020

RAPPORTEUR Mme LUDLOW, Conseillère municipale déléguée aux Politiques de réduction des déchets
22 – Convention de partenariat avec Bordeaux Métropole pour la mise en place d’une action
de lutte contre le gaspillage alimentaire dans les restaurants scolaires

QUESTIONS ORALES

5 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2021 à 18h

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 7 juin 2021
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Information du Conseil – Présentation du plan prévention et sécurité 2020-2026
4 – Opération d’aménagement Bordeaux Inno Campus extra-rocade. Avis de la commune de Talence sur le projet et ses incidences sur l’environnement
5 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Rectificatif
6 – Avenant à la Convention du 29 avril 2015 entre la Ville de Talence et la Préfecture de la Gironde pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
7 – Subvention exceptionnelle à l’association FESTIVAL ODP EDITIONS #6 ET #7 (2021/2022)

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire, aux Centres de loisirs, à l’Accueil de l’enfant et entretien des bâtiments communaux
8 – Mise en place d’une carte scolaire avec le périmètre scolaire de chaque école

RAPPORTEUR Mme SALLET, Adjointe déléguée à la Proximité, à la Citoyenneté, à la Vie Associative, aux Salles municipales
9 – Grille tarifaire Café du Dôme

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué à la Voirie, au Stationnement, aux Finances
10 – Signature d’une convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion d’un chantier
11 – Forfaits de post-stationnement – Autorisation de signature de la convention de reversements pour 2019-2020

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture, aux Relations internationales et jumelages
12 – Convention de partenariat Fédération ATENA – Ecole Municipale de Musique et de Danse de Talence

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint délégué aux Politiques de prévention – Président du Conseil Communal 4 – Le Bijou, Compostelle, Raba, Thouars
13 – Passation d’une convention de protocole de rappel à l’ordre avec le Parquet de Bordeaux
14 – Participation – Subvention exceptionnelle à l’association Centre Animation Jeunesse

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
15 – Revalorisation du régime indemnitaire des agents de la Police Municpale
16 – Mise en place de contrats d’apprentissage
17 – Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche et les jours fériés 18 – Renouvellement d’un poste d’ATEA principal 2ème classe à l’Ecole Municipale de Musique et de Danse et modification de la durée hebdomadaire de travail
19 – Renouvellement du poste d’enseignant Jazz
20 – Renouvellement du poste de chef de projet marketing territorial
21 – Reconduction du poste de médiateur scientifique – Service Culturel
22 – Création d’un poste de gestionnaire instructeur stationnement
23 – Transformation de contrats à durée déterminée de catégorie C en contrat à durée indéterminée de catégorie C : Evolution des conditions d’emploi service périscolaire
24 – Mise en œuvre du service civique dans les services de la ville de Talence
25 – Adhésion au régime d’assurance chômage

RAPPORTEUR Mme MADRID, Adjointe déléguée aux Solidarités et à la Petite Enfance
26 – Convention d’objectifs entre la ville de Talence et le Centre Social de la Fondation Maison de Santé Protestante de Bordeaux Bagatelle (MSPBB)
27 – Convention d’objectifs entre la Ville de Talence et l’association Mix-Cité Centre Social et Culturel de Thouars

RAPPORTEUR M. JOYON, Adjoint délégué à la Sécurité publique
28 – Passation d’une convention de coordination entre la Police Municipale et les services de sécurité de l’État

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et aux Relations avec les associations sportives
29 – Création du dispositif d’aide au financement du permis B

7 juin 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 juin 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 Approbation du procèsverbal de la séance publique du 3 mai 2021
2 Décisions municipales Information du Conseil
3 Convention de partenariat FESTIVAL ODP TALENCE #6 EDITION 2021
4 Réhabilitation du stade nautique Henri Deschamps Marché de maîtrise d’œuvre Avenant n°2 fixant définitivement le coût de la réalisation des travaux

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, aux Propriétés communales
5 Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes Année 20216 Sollicitation de subventions pour la création d’un skatepark à la plaine des sports de Thouars
7 Produits communaux Années 2017 à 2019 Créances éteintes
8 Produits communaux Années 2015 à 2020 Admissions en nonvaleur
9 Mesures d’ajustement (exonération ou remboursement) pour le paiement des activités sportives, culturelles et seniors dans le cadre de la crise du Covid19 pour l’année 2020/2021
10 Tarification des prestations Enfance et Vie éducative, Jeunesse et Sports, Culture et Espace seniors pour l’année 2021/2022
11 Tarifs des locations des salles municipales
12 Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public
13 Saison culturelle 20212022 Fixation des tarifs
14 Acquisition d’une parcelle située 140 rue Roustaing cadastrée AK 442
15 Acquisition d’une parcelle située 91 rue Robespierre cadastrée AW 52

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et à l’Insertion professionnelle
16 Participation de la Ville de Talence au financement des formations de remise à niveau de l’IREP (Institut de Recherche et d’Education Permanente) pour l’année 2021
17 Subvention de fonctionnement pour l’année 2021 à l’association CLAP SudOuest pour la tenue à Talence d’une plateforme d’évaluation et d’orientation linguistique

RAPPORTEUR Mme THOMASPITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
18 Participation de la Ville Mutuelle complémentaire santé
19 Mise en place d’un forfait «mobilités durables»
20 Création d’un poste de Chargé de Mission cellule coordination de projets
21 Création de poste au tableau des effectifs 2021 pour le service des jardins grade Adjoint technique principal 1èrecl
22 Création et rémunération d’un poste d’Adjoint du patrimoine à temps non complet section adulte à la Médiathèque

QUESTIONS ORALES

3 mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 mai 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès verbal de la séance publique du 29 mars 2021
2 – Décisions municipales Information du Conseil
3 – Réhabilitation sur le groupe scolaire Paul LAPIE – Marché de maîtrise d’oeuvre – Avenant n°3.

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances
4 – Exonération partielle des droits de place pour les terrasses des cafés et restaurants en lien avec la crise sanitaire du COVID 19

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
5 – Scène partenaire 2021 : signature d’un avenant à la convention cadre de coopération publique avec l’IDDAC 2017-2020
6 – Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation etdon de livre à RecycLivre

RAPPORTEUR M. GIRON, Adjoint délégué à la Santé, à l’Economie sociale et solidaire, à l’Aide aux soignants
7 – Composition d’un groupe de travail « Santé » Désignations

RAPPORTEUR Mme THOMAS PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
8 – Création de postes au tableau des effectifs 2021
9 – Recrutement sur emploi fonctionnel d’un Directeur Général Adjoint en charge du pôle Ville attractive et dynamique
10 – Remplacement et rémunération du poste de gestionnaire marchés publics à procédure formalisée

RAPPORTEUR Mme LUDLOW, Conseillère municipale déléguée à la politique de réduction des déchets
11 – Programme « Talence Zéro Plastique »

RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué au Patrimoine, à l’Habitat et à l’urbanisme, au Commerce et aux marchés
12 – Subvention exceptionnelle au Groupement des Entrepreneurs Talençais Soutien au commerce de proximité

QUESTIONS ORALES

29 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 Approbation du procèsverbal des séances publiques du 1erfévrier et du 1ermars 2021
2 Décisions municipales Information du Conseil
3 Constitution d’un groupement de commandes permanent pour la passation des accordscadres de maintenance des aires de jeux et signature de la convention constitutive
4 Contrat de codéveloppement 2018 2020 entre Bordeaux Métropole et Talence Avenant de prolongation d’une année Autorisation
5 Adoption d’une charte déontologique des marchés publics à Talence

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education
6 Fusion des écoles maternelles et élémentaires Paul Lapie, Maurice Ravel en école primaire Paul Lapie, école primaire Maurice Ravel

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances
7 Compte administratif Année 2020
8 Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2020
9 Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2020 Budget principal Budget SPIC Régie des Transports Budget SPIC Pompes Funèbres
10 Budget Primitif Exercice 2021
11 Fixation des taux des taxes directes locales pour 2021
12 Budget de la régie des transports Prise en charge du déficit par la ville de Talence Exercice 2021
13 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale Année 2021
14 Subventions aux associations Année 2021

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe, Présidente du Conseil Communal 3 Le Lycée, Peylanne, Plume la Poule
15 Participation Subvention exceptionnelle à l’association la Fringalerie

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint, Président du Conseil Communal 4 Le Bijou, Compostelle, Raba, Thouars
16 Participation Subvention exceptionnelle au Centre Social et Culturel MIXCITÉ
17 Participation Subvention exceptionnelle à l’Association Espoir pour Tous

RAPPORTEUR Mme THOMASPITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
18 Création d’un poste au tableau des effectifs 2021
19 Rémunération d’un poste de cuisinier

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
20 Stade Nautique HENRI DESCHAMPS Désaffectation couverture du bassin extérieur Retrait, transport et destruction

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller Municipal délégué à la Jeunesse et aux Relations avec les associations sportives
21 Renouvellement de la convention d’entente intercommunale pour la création, le développement et la gestion d’une Carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature

1er mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER MARS 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Décisions municipales –Information du Conseil
2 – Réhabilitation sur le groupe scolaire Paul Lapie –Marché de maîtrise d’œuvre –Avenant n° 2 fixant définitivement le coût de la réalisation des travaux
3 –Avis du Conseil Municipal –Projet de pacte de gouvernance

RAPPORTEUR M. JESTIN, adjoint délégué aux Propriétés Communales
4 – Signature d’une convention de servitude de passage de réseaux électriques au profit d’ENEDIS

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
5 – Rémunération poste d’Assistant bibliothécaire section jeunesse à la Médiathèque
6 – Renouvellement d’un poste de cuisinier à temps non complet 7-Création d’un poste de Chargé de Mission cellule coordination de projets

RAPPORTEUR M. COLDEFY, adjoint délégué à l’Economie, à l’Innovation et au Développement économique intercommunal
8 – ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Economique) –Partenariat avec la Ville de Talence –Convention pour l’année 2021

QUESTIONS ORALE

1er février 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FEVRIER 2021

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 -Approbation du procès-verbal de la séance publique du 7 décembre 2020
2 -Décisions municipales –Information du Conseil
3 –Régime indemnitaire des élus4 -Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs –Modifications
5 –Composition de la commission d’examen des contrats de concession –Mise à jour
6 –Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales –SPL LA FAB
7 –Création d’une bourse «Marc LABOURDETTE»

RAPPORTEUR Mme SALLET –Adjointe déléguée à la Proximité, Citoyenneté, Vie Associative et Salles municipales
8 -Présentation du projet de café du Dôme et grille tarifaire

RAPPORTEUR M. JESTIN –Adjoint délégué aux Finances, à la Voirie
9 -Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2021
10 -Rapport d’Orientations Budgétaires –Exercice 202111 -Signature d’une convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion d’un chantier

RAPPORTEUR Mme RONDEAU –Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne
12 -Règlement du Budget Participatif –Modification

RAPPORTEUR M. ERCHOUK –Adjoint délégué à la Cohésion Sociale, aux Politiques de prévention, à la Politique de la ville
13 -Convention de partenariat relative à la mise en place d’un atelier mécanique mobile pour les habitants du quartier prioritaire de Thouars à Talence

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT –Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
14 -Mise à jour du tableau des effectifs
15 -Reconduction d’un poste d’Assistante de Direction au Service des Sports

RAPPORTEUR Mme BONORON –Conseillère municipale déléguée auprès de la Commission Locale des Charges Transférées
16 -Approbation du rapport de la CLETC en date du 3 décembre 2020

QUESTIONS ORALES

7 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2020

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 -Installation de Madame Denise GRESLARD-NEDELEC, nouvelle Conseillère Municipale, à la suite de la démission de Madame Tiphaine MAURIN
2 -Election des délégués du Conseil Municipal de TALENCE au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale suite à la démission de Mme Tiphaine MAURIN de son mandat de conseillère municipale
3 -Approbation du procès-verbal de la séance publique du 9novembre 20204 -Décisions municipales –Information du Conseil
5 -Fixation d’une redevance -Mise à disposition d’un bureau de permanence à l’attention de Monsieur le Sénateur Alain CAZABONNE
6 -Contrat d’engagement de la Ville de Talence –Mutualisation -Révision des niveaux de service
7 -Avenant n°1 -Convention de reversement Centre Communal d’Action Sociale / Ville de Talence dans le cadre de l’exercice de la compétence Numérique et Systèmes d’Informations
8 -Signature d’une concession portant sur la mise à disposition, l’installation, la maintenance et l’entretien de mobiliers urbains publicitaires et d’information municipale
9 –Avenant convention Démoustication –Mise à disposition de service descendante partielle du Service Santé Environnement

RAPPORTEUR M. JESTIN –Adjoint délégué aux Finances, au Stationnement, aux Propriétés Communales
10 -Convention de financement des écoles privées sous contrat d’association -Saint-Genès et Notre Dame Sévigné
11 -Convention PLIE « Portes du Sud » -Prêt sans intérêt pour avance de trésorerie crédits Fonds Social Européen (FSE)
12 -Exercice budgétaire 2020 –Budget Principal -Décision modificative N°1
13 –Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales –Exercice 2021 –Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement
14 -Annulation de deux mois de loyer en lien avec la crise sanitaire
15 -Conventionnement avec l’Agence Nationale duTraitement Automatisé des Infractions (ANTAI) -Années 2021 à 2023
16 -Réaménagement de la place Emile Zola-Acquisition d’un local -Parcelle AP 198 -45 rue Emile Zola

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST –Adjointe déléguéeà l’Emploi et à l’Insertion professionnelle
17 -Participation financière 2021 de la Ville de Talence à l’association « Portes du Sud »
18 -Mise à disposition de locaux à l’association « Portes du Sud »

RAPPORTEUR M. ERCHOUK –Adjoint délégué à la Cohésion Sociale, aux Politiques de Prévention et à la politique de la Ville
19 -Passation d’une convention avec Bordeaux Métropole Médiation formalisant un temps d’analyse des pratiques avec le service de médiation sociale

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT –Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
20 -Reconduction d’un poste au service municipal emploi
21 -Reconduction d’un poste au service municipal emploi avec modification de la quotité
22 -Modification de la rémunération d’un poste de Chargé de Communication
23-Reconduction d’un poste de Chargé de Mission Prévention –Sécurité
24 -Création d’un poste de Chargé de stratégie digitale au service Communication
25 -Recrutement aux cuisines centrales dans le cadre d’un contrat de projet
26 -Reconduction d’un poste d’Adjoint d’Animation multi média à la Médiathèque et modification de la rémunération
27 -Reconduction d’un poste d’Administrateur SIGB et portail à la Médiathèque et modification de la rémunération

RAPPORTEUR Mme MADRID –Adjointe déléguée aux Solidarités et à la Petite Enfance
28 -Dispositif Association Monalisa / Ville de Talence -Rejoindre le Comité national de soutien

QUESTIONS ORALES

9 novembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2020

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 -Approbation du procès-verbal des séances publiques du 10 juillet et du 21 septembre 2020
2 -Décisions municipales –Information du Conseil
3 –Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la ville de Talence
4 –Rapport d’activité général de Bordeaux Métropole –Année 2019
5 -Denrées alimentaires et boissons -Groupement de commandes ADARCE (Achats de Denrées Alimentaires pour les Restaurants de Collectivités et d’Entreprises) -Election de nos représentants à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes -Avenants n°4 et 5
6 -Réhabilitation du Groupe Scolaire Albert CAMUS –Commission d’Appel d’Offres
7 -Délégations et représentationsdu Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs -Modification

RAPPORTEUR M. DUART –Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire
8 -Intervention d’animateurs de la Ludothèque de l’association Ludiloisirs et de jeunes en service civique européen de la Maison de l’Europe au sein des accueils périscolaires

RAPPORTEUR M. JESTIN -Adjoint délégué aux Finances, aux Propriétés Communales
9 -Exercice budgétaire 2020 –SPIC Régie des transports -Décision modificative N°1
10 -Subvention exceptionnelle au Centre social MIX-CITE –Gradins mobiles
11-Subvention exceptionnelle au Centre social MIX-CITE –Spectacle «Laïques»
12 -Signature d’une convention de servitude de passage de câbles souterrains au profit d’Enedis

RAPPORTEUR Mme RONDEAU –Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne
13 -Groupe de travail Participation Citoyenne –Modification

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT –Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
14-Recrutement temporaire d’une intervenante en langue des signes
15 -Reconduction du poste de maçon16 -Reconduction d’un poste d’Assistante de Direction au sein du service des Ressources Humaines
17 –Recrutement d’un poste d’Assistante de Direction au sein du Cabinet du Maire
18 -Recrutement d’un cuisinier à temps non complet

RAPPORTEUR M. COLDEFY –Adjoint délégué à l’Economie, à l’Innovation et au Développement économique intercommunal
19 -ADIE –Partenariat avec la Ville de Talence –Convention d’objectifs pour l’année 2020

RAPPORTEUR M. HANOTIN –Conseiller municipal délégué au Commerce
20 -Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction de travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l’année 2021

QUESTIONS ORALES

17 février 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2020

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal des séances publiques des 19 décembre 2019 et 16 janvier 2020
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Réhabilitation sur le groupe scolaire Paul LAPIE – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°1 fixant définitivement le coût prévisionnel des travaux et le forfait de rémunération

RAPPORTEUR Madame SALLET – Adjointe déléguée à la Citoyenneté
4 – Reprise des concessions en état d’abandon

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances
5 – Budget Primitif – Exercice 2020
6 – Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2020
7 – Budget de la régie des transports – Prise en charge du déficit par la ville de Talence – Exercice 2020
8 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2020
9 – Subventions aux associations talençaises – Année 2020
10 – Subventions aux associations non talençaises – Année 2020

RAPPORTEUR M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Associations et infrastructures sportives – au Développement du sport pour tous
11 – Journée olympique 06 juin 2020

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources humaines et à la Qualité de vie au travail
12 – Recrutement temporaire d’une intervenante langue des signes
13 – Communication culturelle : renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel de droit privé

16 janvier 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2020

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 -Approbation du PV du 25 novembre 2019
2 -Décisions municipales –Information du Conseil
3 -Convention de partenariat FESTIVAL ODP TALENCE #6

RAPPORTEUR M. JESTIN –Adjoint délégué aux Finances et aux Propriétés communales
4 -Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales -Exercice 2020 -Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement
5 -Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2020
6 -Attribution de deux subventions exceptionnelles
7 -Signature d’un bail à réhabilitation avec la Société Foncière Habitat et Humanisme
8 -Signature d’un bail avec le Centre Hospitalier Charles Perrens –Parcelles communales AM 162 et AM 163
9 -Rapport d’orientations Budgétaires pour l’exercice 2020

RAPPORTEUR MME FABRE-TABOURIN –Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne
10 -Bilan d’activités 2019 des Conseils Communaux –Information du Conseil

RAPPORTEUR MME CHADEBOST –Adjointe déléguée aux Espaces verts et à la Sauvegarde et la Valorisation du patrimoine bâti, non bâti et naturel
11 -Acceptation offre de concours et organisation d’une exposition sur les grilles du Château Peixotto

RAPPORTEUR MME PITOT –Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
12 -Mise à jour du tableau des effectifs 2020
13 -Reconduction d’un poste au Service municipal emploi

12 décembre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2019

Ordre du jour
Proclamation des résultats du Budget Participatif 2020

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1-Décisions municipales – Information du Conseil
2-Dénomination du jardin public implanté au cœur du quartier de Thouars

RAPPORTEUR: M. DUART Adjoint délégué à l’Éducation et aux Activités Périscolaires
3-Éducation /Enfance: dispositif Fonds publics et territoires de la Caisse d’Allocations Familiales , Convention d’aide financière au fonctionnement
4-Concerts en Accueils Périscolaires Maternels –Partenariat Projet «En bas si j’y suis»porté par le Centre Social Mix-cité

RAPPORTEUR: M. JESTIN Adjoint délégué aux Finances
5-Tarifs des locations des salles municipales
6-Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public
7-Convention de financement des écoles privées sous contrat d’association -Saint-Genès et Notre-Dame Sévigné
8-Passage en LED de l’ensemble du parc d’éclairage public -Cession de Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) -Autorisation de signer les documents relatifs à la cession

RAPPORTEUR: M. LABOURDETTE Adjoint délégué à l’Emploi, l’Economie, le Commerce, l’Innovation, l’insertion professionnelle et le Développement Intercommunal
9-Participation financière 2020 de la Ville de Talence à l’association «Portes du sud»
10-Mise à disposition de locaux à l’association «Portes du Sud»
11-Chambre de Commerce et d’Industrie Bordeaux Gironde –Partenariat avec la Ville de Talence –Convention pour l’année 2020RAPPORTEUR: Mme PITOT –Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
12-Reconduction d’un poste de technicien
13-Convention de partenariat -Séance de régulation
14-Réévaluation de la rémunération d’un agent contractuel
15-Création d’un poste d’Assistante de Direction
16-Création de postes au tableau deseffectifs au 1/12/2019
17-Réévaluation de la rémunération des contractuels de catégorie A
18-Reconduction d’un poste au service municipal emploi

RAPPORTEUR: M. FARGUES –Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et aux Centres de loisirs19-Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
20-Labellisation Information Jeunesse

QUESTIONS ORALES

25 novembre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 novemBRE 2019

Ordre du jour

Rapporteur M. le Maire
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 21 octobre 2019
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Contrat d’engagement de la Ville de Talence – Mutualisation. Révision des niveaux de service
4 – Démoustication – Mise à disposition de service descendante partielle du Service Santé Environnement
5 – Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales
6 – Résiliation partielle du bail emphytéotique entre la commune de Talence et l’EHPAD Public Château GARDERES
7 – Déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle BO 324 située 40 rue Al-fred Charlionnet

Rapporteur M. VILLEGA-ARNINO – Adjoint délégué à la Culture
8 – Convention pluriannuelle d’objectifs 2019/2022 – Scènes de musiques actuelles SMAC d’agglomération bordelaise
9 – Subvention à l’association Grandpiano – Convention de coproduction Festival 1,2,3 Mu-sique ! 2020

Rapporteur M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances, aux propriétés communales
10 – Subvention exceptionnelle à l’association Move and Feel de Talence
11 – Subvention exceptionnelle à l’association «Les Jardins de Raba»
12 – Subvention exceptionnelle à l’association Le Relais Talençais
13 – Exercice budgétaire 2019 – Décision modificative N°1
14 – Produits communaux – Années 2011 à 2019 – Admissions en non-valeur
15 – Produits communaux – Années 2014 à2019 – Créances éteintes
16 – Sollicitation d’une subvention auprès de Bordeaux Métropole pour la création d’un parc public quartier Raba
17 – Sollicitation de subventions pour la création d’une Maison des Solidarités
18 – Acceptation de l’offre de concours de Kedge Business School pour la réfection du parking rue Ronsard
19 – Modification du tarif de réutilisation de la photothèque municipale

Rapporteur M. GOYER – Adjoint délégué aux Solidarités
20 – Accueil Social Inconditionnel
21 – Autorisation de signature d’une Convention de partenariat avec l’association MUT’COM

Rapporteur M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’Economie, l’Emploi, le Commerce, l’Innovation, l’Insertion professionnelle et le Développement intercommunal
22 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et Pôle emploi Villenave d’Ornon

Rapporteur M. PENE – Adjoint délégué à la Tranquillité publique
23 – Passation d’une convention de partenariat avec l’Association “Pour la vie”

Rapporteur Mme PITOT – Adjointe délégué aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
24 – Recrutement temporaire d’une intervenante langue des signes
25 – Rémunération recrutement pour le service maçonnerie
26 – Prolongation d’un poste au Service Municipal Emploi

Rapporteur M. BONNIN – Conseiller municipal délégué à la CLETC
27 – Approbation rapport CLETC 2019

Rapporteur M. COLDEFY – Conseiller municipal délégué aux Relations avec les commerçants
28 – Droit de présentation prévu par l’article L2224-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) introduit par la loi PINEL du 18/06/2014

QUESTIONS ORALES

21 octobre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2019

Ordre du jour

Minute de silence en hommage aux victimes de l’attentat du 3 octobre 2019 à la Préfecture de Police de Paris

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 23 septembre 2019
2 – Décisions Municipales – Information du Conseil
3 – Opération d’intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus – Contrat de projet partenarial d’aménagement –Autorisation de signature

RAPPORTEUR – M. DUART – Adjoint délégué à l’Education et aux ActivitésPériscolaires
4 – Intervention d’animateurs de la Ludothèque de l’association Ludiloisirs et de jeunes en service civique européen de la Maison de l’Europe au sein des accueils périscolaires

RAPPORTEUR – M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances – au Stationnement – aux Propriétés communales
5 – Forfaits de post-stationnement – Autorisation de signature de la convention de reversements pour 2018
6 – Budget annexe «Services Extérieurs des Pompes Funèbres» – Attribution d’une autonomie financière
7 – Dissolution budget annexe SPIC MEDOQUINE
8 – Dissolution budget annexe PEPINIERE ENTREPRISES
9 – Convention d’autorisation d’occupation du domaine public constitutive de droits réelsentre la Ville et l’association LUDILOISIRS – Partie de la parcelle BH 233 d’une surface de200 m²

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE, Adjoint délégué à l’Economie, l’Emploi, leCommerce, l’Innovation, l’Insertion professionnelle,et le développement intercommunal
10 – ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Économique) – Partenariat avec la Ville deTalence – Convention pour l’année 2019
11 – Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanchea ccordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2020

QUESTIONS ORALES

23 septembre 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019

Ordre du jour

MOTION – Pour une nouvelle ligne de TCHNS propre, la ligne E, Eco-responsable

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 8 juillet 2019
2 – Décision municipales – Information du Conseil
3 – Rapport d’activité général de Bordeaux Métropole

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
4 – Convention de partenariat entre le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et Talence
5 – Fixation du tarif des stages d’arts plastiques enfants au Forum des arts et de la culture

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Propriétés communales – aux Finances
6 – Signature d’une convention de servitudes de passage de canalisations publiques d’eau potable, d’eaux pluviales et d’eaux usées au profit de Suez Eau France
7 – Cession d’une partie de la parcelle AX 390 située à l’angle des rues Pacaris et Edmond Michelet

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation citoyenne, à l’Urbanisme et à l’Habitat
8 – Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable Parcelle D 910 D 925 D 926 Route de la Jenny – Le PORGE
9 – Autorisation de dépôt d’un permis d’aménager par Bordeaux Métropole Parcelle AZ 452
10 – Autorisation de dépôt d’un permis de construire par Bordeaux Métropole Parcelle BK 21 – Réhabilitation du Stade Pierre Paul Bernard
11 – Lancement du Programme d’Intérêt Général «Le Réseau de la Réhabilitation de Bordeaux Métropole» 2019 – 2024

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’Emploi, l’Economie, le Commerce, l’Innovation, l’insertion professionnelle et le Développement Intercommunal
12 – Avenant au protocole d’accord 2015/2021 du PLIE Portes du Sud

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
13 – Réévaluation rémunération contractuels de catégorie A
14 – Renouvellement et modification de la quotité de travail poste professeur de HIP HOP
15 – Rémunération recrutement pour le service électrique

RAPPORTEUR M. ERCHOUK – Adjoint délégué à l’Egalité, la Cohésion sociale et territoiale, la Politique de la Ville et au Quartier sud
16 – Contrat de ville de Bordeaux Métropole – Avenant n°1
RAPPORTEUR Mme CHABBAT – Conseillère municipale déléguée à la Santé et aux personnes en situation de handicap

17 – Rapport annuel 2018 de la commission communale d’accessibilité

RAPPORTEUR M. FARGUES – Conseiller municipal délégué à la Jeunesse
18 – Vidéo Mix 2020

QUESTIONS ORALES

7 juillet 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2019

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 28 mai 2019
2 – Décision municipales – Information du Conseil
3 – Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville – Marché de maîtrise d’œuvre – Résiliation du marché pour intérêt général
4 – Réhabilitation du stade nautique Henri Deschamps – Programme
5 – Réhabilitation sur le groupe scolaire Paul LAPIE – Programme
6 – Mise à disposition de la plateforme Open Data de Bordeaux Métropole

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

7 –  Saison culturelle 2019-2020 – Fixation des tarifs

RAPPORTEUR M . DUART – Adjoint délégué à l’Education et aux activités périscolaires

8 – Convention de mise à disposition du personnel d’accompagnement des élèves en situation de handicap durant le temps périscolaire pour l’année scolaire 2019/2020
9 – Convention d’interprétariat physique et/ou par téléphone

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances

10 – Subvention exceptionnelle au Centre social Mix-Cité – Connect Thouars
11 – Subvention exceptionnelle au Centre social Mix-Cité – En bas si j’y suis
12 – Subvention exceptionnelle au Centre social Bagatelle
13 – Subvention exceptionnelle aux associations de jardins partagés des quartiers Nord
14 – Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2018
15 – Produits communaux – Années 2013 à 2018 – Admissions en non-valeur
16 – Produits communaux – Années 2012 à 2019 – Créances éteintes
17 – Annulation d’un titre de recette (n° 08127 de l’exercice 2019) – Loyer du mois de janvier 2019 du local occupé par les kinésithérapeutes Place Paul Gauguin à Talence
18 – Stationnement payant : mise en place du FPS minoré et instauration de nouveaux moyens de paiement

RAPPORTEUR M. GOYER – Adjoint délégué aux Solidarités

19 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et l’association Unis-Cité pour l’année 2019/2020

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne

20 – Règlement du Budget participatif – Modification

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST – Adjointe déléguée aux espaces verts, à la sauvegarde et à la valorisation du patrimoine bâti, non bâti et naturel

21 Adhésion association Renaissance des cités d’Europe – Projet Grand Peixotto- Margaut

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’emploi, l’économie, le commerce, l’innovation, l’insertion professionnelle et le développement intercommunal

22 – Subvention de fonctionnement pour l’année 2019 à l’association CLAP Sud-Ouest pour la tenue à Talence d’une plate-forme d’évaluation et d’orientation linguistique
23 – Participation de la Ville de Talence au dispositif «Compétences Clés» – Protocole d’accord 2019 avec l’IREP (Institut de Recherche et d’Éducation Permanente)

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources humaines et à la Qualité de vie au travail

24 – Mise en place d’une indemnité kilométrique vélo (IKV)
25 – Reconduction de deux postes ATEA principal 2ème classe à l’Ecole de Danse
26 – Renouvellement du poste d’enseignant Jazz
27 – Réévaluation de la rémunération du poste de médiateur scientifique – service culturel
28 – Reconduction d’un poste de graphiste
29 – Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche et les jours fériés
30 – Régime indemnitaire professeur enseignement artistique classe normale
31 – Reconduction d’un poste d’Administrateur SIGB et portail à la Médiathèque
32 – Création d’un poste de manager Commerce

RAPPORTEUR M. BONNIN – Conseiller municipal délégué à l’Energie

33 – Reconduction du transfert de la compétence «Eclairage public» au SDEEG

RAPPORTEUR M. FARGUES – Conseiller municipal délégué à la Jeunesse, à la Vie sportive et aux Centres de Loisirs

34 Augmentation des capacités d’accueil des centres de loisirs maternelles et élémentaires

QUESTIONS ORALES

28 mai 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2019

ORDRE DU JOUR

MOTION: Projet BAHIA
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation PV du C.M. du 15 avril 2019
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Modifications

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances
4 – Tarifs restauration municipale, temps périscolaire, centres de loisirs, classes de découverte, école multisports, vacances sportives, stade nautique, installations sportives, tennis municipal, sorties découverte du ski nautique et du wake board, ateliers du forum, école de musique et de danse, espace seniors, pour l’année 2019/2020
5 – Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes – Année 2019
6 – Subvention exceptionnelle au Comité de quartier Cauderès
7 – Sollicitation de subventions pour la couverture de deux courts de tennis, rénovation d’un terrain de tennis et création de deux terrains de padel

RAPPORTEUR M. PARANTEAU – Adoint délégué aux Associations et Infrastructures sportives et au Développement du sport pour tous
8 – Acceptation offre de concours École Notre Dame Sévigné – Défibrillateur automatique externe

RAPPORTEUR MME PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au Travail
9 – Transformation d’un contrat à durée déterminée de catégorie B en contrat à durée indéterminée de catégorie B
10 – Modification de la liste des logements de fonction
11 – Mise à jour du tableau des effectifs 2019
12 – Reconduction d’un poste de chargé de mission
13 – Reconduction d’un poste de Directeur Financier et Comptable
14 – Création d’un poste d’assistant de gestion au service du Périscolaire
15 – Modifications relatives à la convention d’adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

QUESTIONS ORALES

15 avril 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2019

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation PV du 18 mars 2019
2 – Decisions municipales – Information du conseil
3 – Composition de la Commission municipale permanente chargée des questions d’urbanisme – Modification

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances – aux Propriétés communales et à la Requalification du quartier de Thouars
4 – Subvention exceptionnelle au centre social Mix Cité – Festival Plein Arts
5 – Subvention exceptionnelle au centre social Mix-Cité – Connect Thouars
6 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association du foyer social éducatif du collège Henri BRISSON
7 – Appel à projets reconversion des terrains Acapulco Chantecler – Cession des parties de parcelles BE 372 et BE 348

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation citoyenne
8 – Règlement du Budget Participatif – Modification

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe délégué aux Ressources humaines et à la Qualité de vie au travail
9 – Reconduction d’un poste d’ETAPS responsable des équipements sportifs terrestres 10 – Création d’un poste au Service Municipal Emploi

QUESTIONS ORALES

18 mars 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2019

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Installation de M. Mathieu COLDEFY, nouveau Conseiller Municipal, à la suite de la démission d’office de Madame Anne-Marie HIERET
2 – Fixation du nombre de postes d’adjoints suite à la démission d’office de Mme Anne-Marie HIERETde sa fonction d’adjoint
3 – Régime indemnitaire des élus – Modification
4 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 11 février 2019
5 – Décisions municipales – Information du Conseil
6 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Modifications

RAPPORTEUR – M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
7 – Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et vente de documents, fixation des prix et adoption du règlement de la vente

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances et aux propriétés communales
8 – Compte administratif – Année 2018
9 – Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2018 – Budget principal – Budget SPIC Régie des Transports – Budget SPIC Pompes Funèbres 10 – Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2018 11 – Budget primitif – Exercice 2019
12 – Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2019
13 – Budget de la régie des transports – Prise en charge du déficit par la ville de Talence – Année 2019
14 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2019
15 – Subventions aux associations talençaises – Année 2019
16 – Subventions aux associations non talençaises – Année 2019
17 – Mise en place de PAYFIP – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention d’adhésion au paiement en ligne des recettes publiques locales
18 – Mise en vente de matériels réformés

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE- Adjoint délégué à l’Emploi, l’Economie, le Commerce, l’Innovation, l’insertion professionnelle et le développement intercommunal
19 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et l’association AGIR abcd.

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources humaines et à la Qualité de vie au travail
20 – Reconduction du poste de chargé de mission en stratégie, management et gestion des ressources
21 – Recrutement temporaire d’une intervenante langue des signes
22 – Reconduction de l’emploi d’Infographiste au Service Communication

RAPPORTEUR – M. FARGUES – Conseiller municipal délégué à la Jeunesse, à la Vie sportive et aux Centres de Loisirs
23 – Réorganisation géographique des centres de loisirs élémentaires

11 février 2019

conseil municipal du 11 février 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2019

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1 – Approbation du procès-verbal des séances publiques des 17 décembre 2018 et 16 janvier 2019

2 – Décisions municipales – Information du Conseil

3 – Reconversion des terrains de la salle de la Médoquine – Lot B – Cession des parcelles AO 697p, AO 16p et AO 17p parking salle de la Médoquine et square de la Scierie

4 – Convention de partenariat FESTIVAL ODP TALENCE

5Avenant à la convention de délégation de service pour l’exercice des missions propreté, plantations et mobiliers urbains

RAPPORTEUR – M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

6 – Convention de partenariat  avec le Pôle d’Enseignement Supérieur Musique Danse de Bordeaux (PESMD)

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances

7 – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2019

8 – Cession d’une partie de la parcelle AX 390 située à l’angle des rues Pacaris et Edmond Michelet

RAPPORTEUR M. GOYER – Adjoint délégué aux Solidarités

9 – Signature convention territoriale globale

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à l’Environnement

10 – Demande d’autorisation de recherche et d’ouverture de travaux de doublets géothermiques basse température des lycées Alfred Kastler et Victor Louis – Avis du Conseil Municipal

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources humaines et Qualité de vie au travail

11 – Renouvellement de la mise à disposition d’agents communaux auprès du Centre d’Animation Jeunesse

12 – Mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde pour le lancement d’une consultation pour la mise en œuvre d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire sur le risque santé

13 –  Mise à jour du tableau des effectifs fonctionnaires au 1er mars 2019

14 – Reconduction d’un poste de chargé de communication

 

16 janvier 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU  16 JANVIER 2019

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1 – Approbation PV du 26 novembre 2018

2 – Décisions municipales – Information du Conseil

3 – Réalisation d’un don de matériel scénique – Association Notre Dame de Talence

4 – Convention de reversement entre la  ville et le CCAS – Mutualisation du numérique

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

5 – Convention pluriannuelle d’objectifs  2019/2022 – Scène de musiques actuelles  Association Régionale d’Expression Musicale Aquitaine Rock & Chanson – Talence

RAPPORTEUR M. DUART – Adjoint délégué à l’Education et aux Activités périscolaires

6 – Avenant à la Convention d’objectifs et de financement par la CAF des accueils périscolaires – PLAN MERCREDI

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux propriétés communales et à la Requalification du quartier de Thouars

7 – Déclassement du domaine public communal – Parcelles AI 697, AI 16 et AI 17 parking salle de la Médoquine et square de la Scierie

8 – Article L1612-1 du CGCT – Exercice 2019 – Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement

9 – Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2019

10 – Appel à Projet reconversion des terrains Acapulco Chantecler – Désignation de l’opérateur retenu

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne, à l’Urbanisme et à la Qualité de Ville

11 – Conseils Communaux de Talence – Désignation des membres du collège «Elu et Personnalités» – Modification

12 – Bilan d’activités 2018 des Conseils Communaux – Information du Conseil Municipal

13 – Budget Participatif de Talence – Bilan de l’édition 2017 et perspectives

14 – Fixation d’un périmètre délimité des abords (PDA) autour du Prieuré de Bardanac

15 – Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions et assujettis à redevance d’occupation du domaine public

RAPPORTEUR Mme IRIART – Conseillère municipale déléguée à l’Energie

16 – Opération Cocon 33 – Isolation des combles perdus – Avenant de la Convention de partenariat avec EDF – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes

RAPPORTEUR Mme MAURES Conseillère municipale déléguée à la Restauration municipale et à l’Alimentation durable

17 – Adhésion de la ville à la charte «territoire engagé BIO» de l’association INTERBIO Nouvelle Aquitaine

QUESTIONS ORALES

17 décembre 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2018

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Décisions municipales–Information du Conseil
2 – Délibération modificative-Déclassement du domaine public communal-Parcelle AI 41 salle de la Médoquine
3 – Mise en place d’un système de vidéoprotection
4 – Réhabilitation sur le groupe scolaire Paul LAPIE – Procédure Concurrentielle avec Négociation pour le choix de la maîtrise d’œuvre – Attribution du marché
5 – Marché n°08/50 «Mise à disposition de fibre optique noire pour le raccordement de divers sites de la Mairie de Talence» – Avenant n°2
RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
6 – 1.2.3 Musique 2019

RAPPORTEUR M. DUART – Adjoint délégué à l’Education et aux Activités périscolaires
7 – Conventions d’objectifs et de financement par la CAF des accueils périscolaires et extra-scolaires
RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances
8 – Convention PLIE «Portes du Sud» – Avenant à la convention de prêt
9 – Convention de financement des écoles privées sous contrat d’association -Saint-Genès et Notre-Dame-Sévigné
10 – Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du domaine public
11 – Tarifs de location des salles municipales

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST-Adjointe déléguée aux Espaces verts-à la Sauvegarde et valorisation du patrimoine bati non bati et naturel
12 – Convention annuelle avec l’A’urba – Année 2019
RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’Emploi, l’Economie, le Commerce, l’Innovation, l’Insertion professionnelle et le Développement intercommunal
13 – Renouvellement de la convention pour la mise à disposition de locaux pour la Mission locale des Graves (antenne talençaise)
14 – Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale des Graves pour la période 2019–2021
15 – Mise à disposition de locaux à l’association «Portes du Sud»
16 – Participation financière 2019 de la Ville de Talence à l’association «Portes du Sud»
RAPPORTEUR Mme PITOT-Adjointe déléguée aux Ressources humaines et Qualité de vie au travail
17 – Reconduction de l’emploi de Directeur de la Communication
18 – Reconduction d’un poste au Service Municipal Emploi
19 – Création d’un poste de technicien
20 – Contrat collectif et facultatif pour assurer le risque prévoyance
RAPPORTEUR M. BONNIN-Conseiller municipal délégué auprès de la CLECT
21 – Approbation du rapport définitif de la CLECT en date du 9 novembre 2018
QUESTIONS ORALES

26 novembre 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2018

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès verbal des séances publiques des 17 septembre et 15 octobre 2018
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 -Reconversion des terrains de la salle de la Médoquine – Lot A – Cession parcelle AI 41p
4 – Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la Salle de Spectacles et de Congrès La Médoquine pour l’année 2018 – Réajustement de la participation de la Ville de Talence
5 – Réhabilitation du stade nautique Henri Deschamps – Procédure Concurrentielle avec Négociation pour le choix de la maîtrise d’œuvre – Attribution du marché
6 – Commission spécifique chargée d’examiner les offres relatives à la recomposition des espaces de la résidence ACAPULCO – Remplacement d’un membre

RAPPORTEUR M. DUART Adjoint délégué à l’Education et aux activités périscolaires
7 – Intervention d’animateurs de la Ludothèque de l’association Ludiloisirs et de jeunes en service civique européen de la Maison de l’Europe au sein des accueils périscolaires
8 – Convention relative à la mise en place d’un PEDT sur la commune de Talence

RAPPORTEUR M. JESTIN Adjoint délégué aux Finances au Partimoine communal
9 – Tarifs des prestations funéraires
10 – Subvention exceptionnelle à l’association des commerçants de la barrière de Pessac
11 – Subvention Centre Social de Bagatelle – Complément pour l’année 2018
12 – Exercice budgétaire 2018 – Décision modificative N°2
13 – Exercice budgétaire 2018 – SPIC La Médoquine – Décision modificative N°1
14 – Produits communaux – Années 2013 à 2018 – Créances éteintes
15 – Produits communaux – Années 2011 à 2017 – Admissions en non valeur
16 – Signature d’une convention de servitude de passage de câbles souterrains au profit d’ENEDIS

RAPPORTEUR M. PARANTEAU Adjoint délégué aux Associations et infrastructures sportives et au Développement du sport pour tous
17 – Subvention exceptionnelle à l’association «ADEM»

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN Adjointe déléguée à la Participation citoyenne
18 – Conseils Communaux de Talence – Désignation des membres du collège des Elus et personnalités

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE Adjoint délégué à l’Economie, à l’Emploi, au Développement Intercommunal et à l’Insertion Professionnelle
19 – Pépinière d’entreprise de Talence

RAPPORTEUR Mme PITOT Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et Qualité de vie au
travail
20 – Modification de la réorganisation des postes de directeur des temps périscolaires
21 – Recrutement temporaire d’une intervenante langue des signes
22 – Mise en œuvre de contrat d’apprentissage

RAPPORTEUR M. ERCHOUK Adjoint délégué à l’Egalité à la Cohésion sociale et territoriale à la Politique de la ville et au Quartier Sud
23 – Subvention exceptionnelle à l’association APIS

RAPPORTEUR M. FARGUES Conseiller municipal délégué à la Jeunesse
24 – Convention d’entente intercommunale pour la création, le développement et la gestion d’une Carte
jeune partagée entre plusieurs communes – Autorisation – Signature

QUESTIONS ORALES

15 octobre 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE

Ordre du jour

MOTION– Réouverture de la gare de la Médoquine

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Installation de Monsieur LAROSE, nouveau Conseiller Municipal, à la suite de la démission de Monsieur Stéphane AMBRY
2 – Régime indemnitaire des élus – Modification
3 – Décisions Municipales – Infomation du Conseil
4 – Commission municipale permanente chargée des questions d’urbanisme – Remplacement d’un poste de suppléant
5 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Modifications
6 – Modification de la composition du groupe de travail ENERGIE
7 – Mutualisation du numérique et des systèmes d’informations dans le cadre du cycle 4 – Création de service commun

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances – aux Propriétés communales – à la Requalification du Quartier de Thouars
8 – Attribution d’une indemnité de conseil à Monsieur Xavier REMY, Trésorier Principal, Receveur Municipal
9 – Prêt à usage Halle de Talence – Installation de sanitaire auto-nettoyant en centre-ville
10 – Déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AX 390 située à l’angle des rues Pacaris et Edmond Michelet
11 – Signature d’une convention de partenariat relatif aux modalités de demande et de gestion des subventions dans le cadre du projet cœur de Thouars de Talence

RAPPORTEUR : Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée au Développement Durable – à la Participation Citoyenne – à l’Urbanisme et à l’Habitat
12 – Adoption de la charte du «Bien construire à Bordeaux Métropole»

RAPPORTEUR : Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée aux Espaces Verts – à la Sauvegarde et valorisation du patrimoine bâti non bâti et naturel
13 – Création d’un jardin partagé au parc Curvale – Signature d’une convention avec l’association «Les empotés de Curvale»

RAPPORTEUR  M.LABOURDETTE, Adjoint délégué à l’Economie – au Commerce et à l’Emploi
14 – Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2019
15 – Convention entre la Ville de Talence et le Pôle emploi de Villenave d’Ornon

QUESTIONS ORALES

17 septembre 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2018

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès – verbal des séances publiques des 18 juin et 09 juillet 2018
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Création de la bourse «Catherine VILLEGA – ARINO»
4 – Rapport d’activité général de Bordeaux Métropole – Année 2017

RAPPORTEUR M. VILLEGA – ARINO – Adjoint délégué à la Culture
5 – Construction d’un équipement culturel de Centre – Ville – Marché de maîtrise d’œuvre – Avenant n°2

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances et aux Propriétés communales
6 – Subvention exceptionnelle à l’association Move and Feel de Talence
7 – Déclassement du domaine public communal – Parcelle AI 41 salle de la Médoquine
8 – Autorisation de la SARL HALLES DE TALENCE, à consentir une inscription hypothécaire au profit de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou Charente sur les parcelles situées à TALENCE cadastrées section AM 488, 490 et 492, en vue du financement de la construction de la halle commerciale

RAPPORTEUR M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Associations et Infrastructures Sportives
9 – Subvention exceptionnelle aux associations USTA , Badminton et Ornon Gironde Escrime
10 – Convention d’agrément des Educateurs Territoriaux sportifs dans l’aide à l’enseignement sur le temps scolaire
11 – Convention relative à l’enseignement de la natation scolaire au Stade Nautique Henri – Deschamps
12 – Subvention exceptionnelle à l’association «UST GYM» RAPPORTEUR Mme FABRE – TABOURIN – Adjointe déléguée au Développement Durable, à l’Urbanisme et à l’Habitat
13 – Création d’une bricothèque
14 – Prorogation du Programme d’Intérêt Général métropolitain «Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole» – Décision – Autorisation

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
15 – Création d’un poste d’Administrateur SIGB et portail à la Médiathèque
16 – Création d’un poste d’ATEA principal à l’Ecole de Musique et de Danse
17 – Modification de durée hebdomadaire de travail d’un emploi d’Assistant Territorial d’Enseignement Artist ique principal de 2ème classe à temps non complet à l’École Municipale de Musique et de Danse (EMMD)
18 – Renouvellement du poste d’enseignant Jazz
19 – Régularisation du tableau des effectifs des fonctionnaires au 1/07/2018 et transformation d’un poste au 1/09/2018
20 – Création d’un poste d’infographiste
21 – Actualisation de la répartition du temps de travail des animatrices en ateliers d’arts plastiques en contrat a durée indéterminée
22 – Fin de mise a disposition de fonctionnaire
23 – Mise à disposition d’un Directeur des Systèmes d’Information par Bordeaux Métropole

RAPPORTEUR M. FARGUES – Conseiller municipal délégué à la Jeunesse
24 – VidéoMix 2019`

9 juillet 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2018

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 24 mai 2018
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Dématérialisation – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant à la Convention entre l’Etat et la Ville de Talence
4 – Adoption du contrat de co-développement 2018-2020 entre Bordeaux Métropole et Talence

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
5 – Convention de partenariat avec l’inspection académique de l’éducation nationale – Classe à Horaires Aménagés Musique
6 – Fixation du tarif des stages d’arts plastiques enfants au Forum des Arts et de la Culture
7 – Saison culturelle 2018-2019 – Fixation des tarifs

RAPPORTEUR M. DUART – Adjoint délégué à l’Education et aux activités périscolaires
8 – Conventions de mise à disposition du personnel d’accompagnement des élèves en situation de handicap durant le temps périscolaire pour l’année scolaire 2018/2019

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances
9 – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de La Gironde – Régularisation et avenant pour le service CDAP
10 – Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2017
11 – Subvention exceptionnelle pour l’année 2018 – Association Corps Forestiers Alliés en Aquitaine 1917-1919

RAPPORTEUR M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Associations et infrastructures sportives  et au  Développement du sport pour tous
12 – Subvention exceptionnelle à l’association  «UST BASKET»

RAPPORTEUR M. GOYER – Adjoint délégué aux Solidarités
13 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et l’association Unis-Cité pour l’année 2018-2019

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE Adjoint délégué à l’Emploi et l’insertion professionnelle
14 – Subvention de fonctionnement pour l’année 2018 à l’association CLAP Sud-Ouest pour la tenue à Talence d’une plate-forme d’évaluation et d’orientation linguistique
15 – Participation de la Ville de Talence au dispositif «Compétences Clés» – Protocole d’accord avec l’IREP Institut de Recherche et d’Education Permanente pour 2018

RAPPORTEUR  Mme PITOT –  Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
16 – Réorganisation des postes de directeur des temps périscolaires
17 – Mise à jour du tableau des effectifs fonctionnaires 2018
18 –  Reconduction de deux postes ATEA principal 2ème classe à l’Ecole de Danse
19 – Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche et les jours fériés
20 – Reconduction du poste de médiateur scientifique – Service culturel
21 – Création d’un poste d’agent d’accueil  proximité

RAPPORTEUR M. FARGUES – Conseiller municipal délégué aux Centres de Loisirs
22 – Ouverture d’un centre de loisirs  élémentaire pour la rentrée scolaire  2018-2019 et augmentation des capacités d’accueil des centres existants

18 juin 2018

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2018

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR M. LE MAIRE 
1 – Décisions municipales – Information du Conseil
2 – Maintenance des aires de jeux – Années 2019 à 2021 – Approbation de l’adhésion au groupement de commandes et de la signature de la convention constitutive

RAPPORTEUR M. VILLEGA – ARINO – Adjoint délégué à la Culture 
3 – M édiathèque : Projet Cyberbase – Plan de financement

RAPPORTEUR M. DUART – Adjoint délégué à l’Education 
4 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Modification

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances et aux Propriétés communales
5 – Produits communaux – Années 2013 à 2017 – Créances éteintes
6 – Produits communaux – Années 2013 à 2017 – Admissions en non – valeur
7 – Mise en vente de matériels réformés
8 – Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes – Année 2018

RAPPORTEUR M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Associations et infrastructures sportives – au Développement du sport pour tous 
9 – Création d’un espace Outfit «Sport Santé»

RAPPORTEUR Mme FABRE – TABOURIN – Adjointe déléguée à l’Urbanisme 
10 – D épôt d’un permis de construire par Monsieur le Maire

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’Emploi, l’insertion professionnelle et le Développement Intercommunal 
11 – Résiliation de la convention de mise à disposition de locau x auprès de la Mission locale des Graves pour le dispositif de la garantie jeunes
12 – ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Économique) – Partenariat avec la Ville de Talence – Convention pour l’année 2018

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe délégué e aux Ressources Humaines 

13 – Création d’un poste de Directeur Financier et Comptable
14 – Reconduction d’un poste de chargé de mission

RAPPORTEUR Mme CHABBAT – Conseillère municipale déléguée aux Handicaps 
15 – Rapport annuel 2017 de la commission communale d’accessibilité

12 Avril 2018

 

Conseil municipal du 12 avril 2018

Ordre du jour RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès – verbal de la séance publique du 08 février 2018
2 – Décisions municipales – Information du conseil
3 – Réhabilitation du stade nautique Henri Deschamps – Préprogramme et demande de financements – Procédure Concurrentielle avec Négociation pour le choix de la maîtrise d’œuvre – Commission d’Appel d’Offres et prime
4 – Appel à Projet – Reconversion des terrains de la salle de la Médoquine – Lot B – Désignation de l’opérateur retenu

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances et aux Propriétés communales
5 – Fixation des taux des trois taxes directes locales pour 2018
6 – Caisse des écoles – Intégration des résultats
7 – Exercice budgétaire 2018 – Décision modificative N°1 RAPPORTEUR Mme FABRE – TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation citoyenne
8 – Règlement du budget participatif – Modification

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’Insertion professionnelle
9 – Convention de partenariat avec l’association «NQT» (Nos Quartiers ont du Talent)

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources humaines
10 – Convention de partenariat – Séances de régulation

19 Mars 2018

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2018

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès – verbal de la séance publique du 15 janvier 2018
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Société d’Economie Mixte «Talence Gestion Equipements» – Comptes rendus te chnique et financier de l’exercice 2016 – 2017 – Information du Conseil
4 – Budget du Service Public à Caractère Industriel et Commercial de la Salle de Spectacles et de Congrès La Médoquine pour l’année 2018 – Participation de la Ville de Talence
5 – Réhabi litation sur le groupe scolaire Paul LAPIE – Pré – programme et demande de financements – Procédure Concurrentielle avec Négociation pour le choix de la maîtrise d’œuvre – Commission d’Appel d’Offres et prime
6 – Signature d’une convention de co – maîtrise d’o uvrage au sein du Stade Pierre – Paul Bernard – Réalisation d’un dojo
7 – Transferts de compétence de la maîtrise d’ouvrage des travaux d’effacement des réseaux de télécommunications, Rue Floquet – Zola, au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG)
8 – Valorisation du parc Peixotto – Signature d’une convention avec l’A – urba

RAPPORTEUR M. DUART – Adjoint délégué à l’Education et au Périscolaire
9 – Avenant à la convention de mise à disposition du groupe scolaire Joliot – Curie au Centre social de Bagat elle dans le cadre de l’organisation de son Accueil Collectif de Mineurs
10 – Ecole élémentaire Gambetta : réaménagement des locaux – Création d’une classe supplémentaire et demande de financement RAPPORTEUR Mme CASTAGNERA – Adjointe déléguée aux Seniors
11 – Tarification concernant l’Espace Seniors

RAPPORTEUR M.JESTIN – Adjoint délégué aux Finances
12 – Compte administratif – Année 2017
13 – Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 – Budget principal – Budget SPIC Régie des Transports – Budget SPIC Pompes Funèbres
14 – Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2017
15 – Budget primitif – Exercice 2018
16 – Budget de la régie des transports – Prise en charge du déficit par la ville de Talence – Année 2018 17 – Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public – Additif à la délibération n°8 du 18/12/17
18 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2018
19 – Subventions aux associations talençaises – Année 2018
20 – Subventions aux associations non talençaises – Année 2018

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
21 – Renouvellement de la mise a disposition d’un agent communal auprès de Talence Evénements
22 – Recrutement temporaire d’une intervenante langue des signes
23 – Création d’un poste de chargé de mission

8 Février 2018

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2018

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 18 décembre 2017
2 – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire

RAPPORTEUR M. DUART – Adjoint délégué à l’Enseignement et au Périscolaire
3 – Convention d’interprétariat physique et/ou par téléphone
4 – Concerts en Accueils Périscolaires Maternels – Partenariat Projet «En bas si j’y suis» porté par le Centre Social Mix-cité

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances et aux Propriétés Communales
5 – Signature d’une convention de servitude de passage parcelle AX 556 rue des Anciens Combattants d’Afrique du Nord/ Modification
6 – Signature d’un avenant à l’acte de vente entre la Ville de Talence d’une part et Monsieur FLAQUIERE et Madame LABRE d’autre part / Parcelle A0 599 – 18 rue Armand LEROI
7 – Reconversion des terrains dits ACAPULCO – CHANTECLER – SITE DE THOUARS, Talence : approbation du cahier des charges de cession
8 – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2018

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée au Développement durable
9 – Signature d’une convention «Trottoirs vivants» avec Bordeaux Métropole pour la végétalisation des trottoirs et la gestion des trottoirs végétalisés
10 – Platane Parc du Couvent – Dépôt déclaration préalable de travaux

RAPPORTEUR M. PRADES – Adjoint délégué aux Partenariat locaux
11 – Couverture de deux courts de Tennis, rénovation d’un terrain de tennis et création de  deux terrains de Padels – Demande de subvention

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
12 – Tableau des effectifs : cadre d’emplois des agents de police municipale fusion des échelles de rémunération 4 et 5 en catégorie C

15 Janvier 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2018

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 23 novembre 2017
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Chambre Régionale des Comptes «Nouvelle – Aquitaine» – Observations définitives : rapport sur les actions entreprises
4 – Accueil du public dans les services municipaux et nouvelles organisations du temps de travail des agents de la Collectivité
5 – Modalités d’utilisation des véhicules de service de la collectivité
6 – Convention de partenariat FESTIVAL ODP TALENCE
7 – Mission Locale des Graves – Désignation

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjont délégué à la Culture
8 – Convention de partenariat avec le Pôle d’Enseignement Supérieur Musique Danse de Bordeaux (PESMD)

RAPPORTEUR Mme SALLET – Adjointe déléguée à la Citoyenneté
9 – Création d’une division destinée à la construction de cavurnes

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances – aux Propriétés communales et à la Requalification de Thouars
10 – Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales- Exercice 2018- Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement
11 – Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2018
12 – Autorisation de la SARL HALLES DE TALENCE, à consentir une inscription hypothécaire au profit de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou Charente sur les parcelles situées à TALENCE cadastrées section AM 488, 490 et 492, en vue du financement de la construction de la halle commerciale

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne
13 – Bilan d’activité 2017 des Conseils Communaux – Information du Conseil Municipal

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
14 – Renouvellement de la mise à disposition d’un agent communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale
15 – Fin de mise à disposition de personnel de droit privé

19 Décembre 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2017

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal des séances publiques des 18 et 30 octobre 2017
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Fixation d’une redevance – Mise à disposition d’un bureau de permanence à l’attention de Monsieur le Sénateur Alain CAZABONNE

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture
4 – Subvention à l’Association GRANDPIANO RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances – aux Propriétés communales – à la Requalification du quartier de Thouars et au Stationnement
5 – Convention de financement des écoles privées sous contrat d’association – Saint- Genès et Notre Dame Sévigné
6 – Espace commercial en centre-ville – Autorisation signature du bail emphytéotique administratif – Parcelles AM 488, AM 490 et AM 492
7 – Tarifs de location des salles municipales
8 – Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public 9 – Subvention exceptionnelle à l’association Espoir pour tous

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’Emploi, l’Economie, le Commerce, l’Innovation, l’insertion professionnelle et le Développement Intercommunal
10 – Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale des Graves pour l’année 2018
11 – Renouvellement des conventions pour la mise à disposition de locaux pour la Mission locale des Graves (antenne talençaise)
12 – Participation financière 2018 de la Ville de Talence à l’association «Portes du sud»
13 – Mise à disposition de locaux à l’association «Portes du Sud»

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources humaines
14 – Reconduction d’un poste de Chargé de Mission Prévention – Sécurité
15 – Renouvellement de la convention de mise à disposition des agents communaux auprès de Talence Evénements
16 – Modification de durée hebdomadaire de travail, suppression et création d’un emploi d’Assistant Territorial d’Enseignement Artistique principal de 2ème classe à temps non complet à l’École Municipale de Musique et de Danse (EMMD)
17 – Renouvellement de la mise à disposition d’un agent communal auprès du CAJ

RAPPORTEUR M. BONNIN – Conseiller municipal dé signé auprès de la CLECT
18 – Présentation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Décision – Approbation RAPPORTEUR Mme CHABBAT – Conseillère municipale déléguée aux Handicaps
19 – Modification de la composition de la Commission Communale pour l’Accessibilité

RAPPORTEUR Mme IRIART – Conseillère municipale déléguée à l’Energie
20 – Opération COCON 33 – Isolation des combles perdus – Approbation de la convention de partenariat avec EDF – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes

23 Novembre 2017

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2017

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 16 octobre 2017
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Modification de la composition de la commission Déplacements
4 – Composition de la Commission municipale permanente chargée des questions d’urbanisme
5 – Désignation des membres élus du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
6 – Résiliation de la convention d’affermage liant la Commune de Talence à la SEM Talence Gestion Équipement – Indemnité
7 – Transferts de compétence de la maîtrise d’ouvrage des travaux d’effacement des réseaux
de télécommunications, Rue Peydavant, au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG)
8 – Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville – Approbation de l’avant-projet définitif
9 – Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville – Marché de maîtrise d’oeuvre –
Avenant n°1 fixant définitivement le coût prévisionnel des travaux et le forfait de rémunération

RAPPORTEUR M. DUART – Adjoint délégué à l’Education
10 – Intervention d’animateurs de la Ludothèque de l’association Ludiloisirs et de jeunes en service civique européen de la Maison de l’Europe dans le cadre des TAPageur

RAPPORTEUR M. JESTIN – Adjoint délégué aux Finances – aux Propriétés communales – à la Requalification du quartier de Thouars et au Stationnement
11 – Accord-cadre n°17/02-3 «Maintenance, vérification, renouvellement et installation de systèmes de désenfumage» – Années 2017 à 2020 – Remise gracieuse des pénalités de retard appliquées au titulaire 3 PROTECTION SASU
12 – PLIE «Portes du Sud» – Prêt
13 – Amortissements – Budget principal – Budget annexe Régie des Transports – Complément
14 – Neutralisation de la Dotation aux amortissements pour l’Attribution de Compensation d’Investissement
15 – Examen budgétaire 2017 – Décision modificative n° 1
16 – Subvention exceptionnelle à l’association Move and Feel de Talence
17 – Acquisition d’une partie de la parcelle BE 348 / Place Charles de Gaulle
18 – Cession d’une partie des parcelles BE 372, BE 173 et BE 170 / Place Charles de Gaulle
19 – Dépénalisation du stationnement payant – Fixation d’un barème tarifaire du paiement immédiat et du forfait de post stationnement et conventionnement avec l’Agence Nationale du
Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
20 – Déclassement du domaine public des parcelles AM 489p AM 335p et AM 488 situées 300 cours de la Libération à Talence

RAPPORTEUR Mme PITOT – Adjointe déléguée aux Ressources humaines
21 – Création d’un poste de Directeur de Communication Adjoint

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’Economie et au Commerce
22 – Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées
par M. le Maire au titre de l’année 2018

RAPPORTEUR M. BONNIN – Conseiller municipal délégué à la Voirie
23 – Demande d’aide financière au SDEEG dans le cadre de l’enfouissement partiel du réseau
d’éclairage public rue Peydavant

QUESTIONS ORALES

30 Octobre 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2017

Ordre du jour

Motion proposée par EELV Talence (compteurs LINKY)

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Régime indemnitaire des élus
2 – Modification de la composition des membres des Commissions d’Appel d’Offres, suite à l’élection d’un nouveau Maire et définition de son fonctionnement par règlement intérieur
3 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs
4 – Modification de la composition du Comité directeur chargé de la gestion partagée du jardin botanique
5 – Modification de la composition de la commission « Déplacements »
6 – Composition de la Commission municipale permanente chargée des questions d’urbanisme
7 – Modification de la composition de la commission municipale de suivi pour le projet d’équipement culturel de la ville
8 – Modification de la composition du groupe de travail énergie
9 – Modification de la composition du groupe de suivi du projet de la Médoquine
10 – Modification de la composition de l’Observatoire du Stationnement

RAPPORTEUR M. François JESTIN, adjoint délégué aux Finances
11 – Subvention exceptionnelle à l’association des Commerçants de la barrière de Pessac

RAPPORTEUR Mme Frédérique FABRE-TABOURIN, adjointe déléguée à la Participation Citoyenne, à l’Urbanisme et à l’Habitat

12 – Désignation des représentants de la ville de Talence au comité de pilotage de l’opération d’habitat participatif Avison

QUESTIONS ORALES

18 octobre 2017

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2017

Ordre du jour
1 – Élection du Maire
2 – Détermination du nombre d’adjoints
3 – Élection des adjoints
4 – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire Questions Orales

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Actualités, Santé
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La Mairie de Talence en partenariat avec…

Dessinateur et poète ivoirien, Bruly Bouabré, (1923-2014)…

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