Comptes rendus en vidéos

Retrouvez en intégralité la vidéo du dernier conseil municipal.

Les comptes-rendus des séances du conseil municipal sont disponibles en ligne dès leur approbation lors de la séance qui suit. Vous les retrouverez donc avec un mois de décalage.

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septembre 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 septembre 2023

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 -Approbation du procès-verbal de la séance publique du 3 juillet 2023
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Subvention exceptionnelle en faveur des populations touchées par le séisme du 8 septembre 2023 au Maroc
4 – Délégations et représentations du Conseil Municipal – Organismes extérieurs – Commissions municipales – Groupes de travail – Modifications
5 – Convention de partenariat entre les villes de Talence et de Gradignan pour l’utilisation du stade nautique Henri Deschamps – Actualisation de la participation financière
6 – Construction d’une cuisine centrale – Commission d’appel d’offres – Concours de maîtrise d’œuvre – Jury et prime
7 – Appel à projet expérimentation « Territoire Zéro non-recours »
8 – Avenant à la Convention Territoriale Globale de services aux familles 2019-2022 (CTG) entre la CAF de la Gironde et la Ville de Talence – Prolongation – Autorisation

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN, Adjointe déléguée aux Grands projets de la ville de demain
9 – Construction d’une salle polyvalente square Fehlmann

RAPPORTEUR Mme SALLET, Adjointe déléguée à la Citoyenneté, à l’Education
10 – Extension de l’espace cinéraire
11 -Avance de subvention à la coopérative de l’école Georges Lasserre pour l’organisation d’un projet pédagogique sur l’année scolaire 2023-2024

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances
12 – Amortissements – Budget principal – Complément

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à la Participation citoyenne, à la Vie associative et aux salles municipales
13 – Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place de la « bricothèque »

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
14 – Programmation de spectacles vivants 2023, Scène partenaire 2023 : signature d’un avenant à la convention cadre de coopération publique avec l’IDDAC 2017-2020
15 – Convention globale « culture » entre l’Education Nationale et la Ville dans le cadre du Plan d’Education Artistique et Culturelle – convention-cadre 2023 / 2026

RAPPORTEUR M. GIRON, Adjoint délégué à l’Emploi et à l’Insertion professionnelle, à l’Economie Sociale et Solidaire
16 – Convention entre la ville de Talence et Pôle emploi Villenave d’Ornon
17 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et l’association Unis-Cité pour l’année 2023/2024

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
18 – Modification de durée hebdomadaire de travail d’un emploi d’Assistant Territorial d’Enseignement Artistique principal de 2ème classe à temps non complet à l’École Municipale de Musique et de Danse (EMMD)
19 – Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche et les jours fériés
20 – Transformation d’emplois d’animateurs périscolaires non permanents en emplois per­manents
21 – Transformation d’emplois non permanents en emplois permanents à l’Ecole munici­pale de musique et de danse (EMMD)
22 – Création de postes au tableau des effectifs 2023
23 – Recrutement d’un chargé de communication numérique – Community manager/ Webmaster au sein du service communication
24 – Recrutement d’un agent d’entretien des équipements sportifs et d’accueil au pôle ad­ministratif et sportif de la direction Jeunesse, sports et vie étudiante
25 – Recrutement d’un gestionnaire de marchés publics à procédure formalisée – grands projets – Adjoint au responsable du service marchés publics
26 – Recrutement d’un adjoint du patrimoine en médiathèque à temps non complet de 70% au sein du service Médiathèques
27 – Recrutement de quatre agents d’entretien des bâtiments communaux au sein de la direction Enfance et vie éducative
28 – Recrutement d’un responsable du secteur entretien et technique au stade nautique Henri Deschamps
29 – Recrutement d’un régisseur technique au sein de la direction Culture
30 – Recrutement d’un plongeur – agent polyvalent au sein du service restauration munici­pale
31 – Recrutement de deux chefs d’équipe entretien et maintenance des bâtiments au sein du Centre Technique Municipal
32 – Recrutement d’un enseignant d’arts plastiques au sein du service Forum des arts et de la culture
33 – Mise à disposition d’un agent du Centre Communal d’Action Sociale auprès de la ville

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adioint délégué aux Sports
34 – Convention Comité Départemental Handisport de la Gironde
35 – Subvention exceptionnelle à l’association « APF France handicap » (association des paralysés de France)

RAPPORTEUR M. COLDEFY, Adioint délégué à l’Economie, à !’Innovation et au développement économique intercommunal
36 – Approbation des nouveaux tarifs « Talence Pépinière »
37 – ADIE (Association pour le Droit à l’initiative Economique) – Partenariat avec la Ville de Talence – Convention pour l’année 2023

RAPPORTEUR Mme IRIART, Conseillère municipale déléguée à la Restauration municipale
38 – Construction d’une cuisine centrale à Talence – Approbation du programme
RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué au Patrimoine
39 – Sollicitation d’une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet de restauration de 7 ex-voto conservés à l’Eglise Notre-Dame de Talence

JUIN 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Installation de Monsieur Dorian ALOY, nouveau Conseiller Municipal, à la suite de la démission de Madame Juliette FRICOT
2 – Régime indemnitaire des élus
3 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 22 mai 2023
4 – Décisions municipales – Information du Conseil
5 – Convention d’interprétariat physique et/ou par téléphone
6 – Conventions de partenariat entre la ville de Talence et le personnel d’établissements spécialisés intervenant auprès de certains élèves durant la pause méridienne et le temps périscolaire pour l’année scolaire 2023/2024
7 – Renouvellement des Conventions d’Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales relatives aux Prestations de Service perçues pour les Accueils de Loisirs Périscolaires et Extrascolaires
8 – Délégation partielle de compétence pour l’exécution de circuits de transports scolaires – Signature d’une convention avec Bordeaux Métropole
9 – Charte déontologique des marchés publics à Talence – Actualisation
10 – Reconduction des fonctions de médiateur territorial

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN, Adjointe déléguée aux Grands projets de la ville de demain
11 – Aménagement du site 1 rue Aldona

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, au Stationnement, aux Propriétés communales
12 – Stationnement payant sur la commune de Talence – mises à jour et modifications diverses
13 – Produits communaux – Années 2015 à 2021 – Admissions en non-valeur – Budget principal
14 – Produits communaux – Années 2019 à 2021 – Créances éteintes
15 – Requalification du quartier de Thouars – Résiliation amiable d’un bail commercial – Parcelle BH 210
16 – Cession avec charges – Résidence Pressensé
17 – Convention Projet de Rénovation Urbaine de Thouars entre la Ville de Talence, Bordeaux Métropole et Domofrance
18 – Subvention exceptionnelle à l’association Festival ODP

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à l’Environnement et au Développement durable
19 – Nouveau plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération bordelaise – Avis de la collectivité
20 – Mise à disposition à titre gracieux d’un local avenue de la Marne pour l’installation de la Bricothèque

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
21 – Reconduction du poste d’Adjoint du patrimoine à temps non complet section adulte à la Médiathèque
22 – Prolongation sur emploi fonctionnel d’un Directeur Général Adjoint contractuel en charge des ressources et des moyens
23 – Recrutement d’un agent polyvalent au stade nautique Henri Deschamps
24 – Recrutement d’un adjoint en médiathèque au sein du service Médiathèques
25 – Recrutement d’un agent administratif au pôle administratif et sportif de la direction jeu-nesse, sports et vie étudiante
26 – Recrutement d’un gestionnaire du temps de travail au sein du service des Ressources Humaines
27 – Recrutement d’un Directeur des affaires culturelles au sein de la Direction ville dyna-mique et attractive
28 – Recrutement d’un agent de surveillance de la voie publique polyvalent au sein du service surveillance voie publique
29 – Recrutement de quatre Maitres-Nageurs Sauveteurs en contrat de 2 ou 3 mois au Stade Nautique Henri Deschamps
30 – Recrutement de deux saisonniers Éducateurs sportifs des activités de la natation -Maitres-Nageurs Sauveteurs au Stade Nautique Henri Deschamps
31 – Renouvellement du poste de chef de projet marketing

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
32 – Convention relative à l’enseignement de la natation scolaire au stade nautique Henri Deschamps

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et relations avec les associations sportives
33 – Subvention Bourse T’@S2L’ID

MAI 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2023

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 24 avril 2023
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – « Bourse Marc Labourdette » – Edition 2023

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, aux Propriétés Communales
4 – Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes – Année 2023
5 – Sollicitation de subventions auprès de plusieurs organismes pour le projet de réparation des façades des châteaux Peixotto et Margaut et de leurs annexes
6 – Inventaire du budget principal – Sortie des biens de faible valeur totalement amortis

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
7 – Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et vente de documents, fixation des prix et adoption du règlement de la vente
8 – Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et don de livre à Le Livre Vert
9 – Modification de la convention pluriannuelle d’objectifs Scène de musiques actuelles Rock et chanson
10 – Plan d’éducation artistique et culturelle, mise en place d’un comité de pilotage et demande de labellisation au dispositif « 100% EAC » auprès du Haut Conseil de l’éducation artistique et culturelle
11 – Culture scientifique : convention de partenariat avec le CNRS 2023 – 2026 et lancement du dispositif de médiation « Les échappées inattendues »
12 – Convention de partenariat Opéra National de Bordeaux-Ville de Talence

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint délégué à la Cohésion sociale, aux Politiques de prévention et à la Politique de la ville
13 – Passation d’un avenant à la convention de partenariat entre la ville de Talence et le GIP Médiation
14 – Passation d’une convention entre la ville de Talence et le bailleur social Domofrance relative à la mise à disposition gracieuse d’un local pour le service de médiation sociale

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
15 – Mise en place de contrats d’apprentissage pour l’année 2023-2024
16 – Reconduction d’un poste de Chargé de Mission cellule coordination de projets
17 – Reconduction d’un poste d’assistant technico-administratif
18 – Recrutement d’un poste d’adjoint d’animation socio-sportif
19 – Reconduction d’un poste de chargé de mission participation citoyenne
20 – Reconduction d’un poste de gestionnaire recrutement au service des ressources humaines
21 – Recrutement d’un Animateur accueil proximité
22 – Recrutement d’un appariteur au service citoyenneté population
23 – Recrutement de deux jardiniers au service environnement et paysage
24 – Recrutement d’un responsable achat / économat au service restauration municipale 25 – Recrutement d’un chef de cuisine au service restauration municipale
26 – Recrutement d’un gestionnaire des équipements sportifs au service stade et salles de sport
27 – Recrutement d’un agent polyvalent administratif et technique au service restauration municipale
28 – Recrutement d’un gestionnaire de marchés publics – grands projets au service marchés publics
29 – Recrutement d’un Éducateur sportif des activités de la natation – Maître-Nageur Sauveteur au Stade Nautique Henri Deschamps

M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
30 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et la radio ENJOY 33

RAPPORTEUR Mme BONORON, Conseillère municipale déléguée aux Relations avec l’Université et la recherche
31 – Bourse « INNOVATION TALENCE-UNIVERSITE » – Edition 2023

RAPPORTEUR Mme HELBIG, Conseillère municipale déléguée à l’Egalité et à la lutte contre les discriminations
32 – Subvention exceptionnelle à l’association « Le Girofard »

RAPPORTEUR Mme LUDLOW, Conseillère municipale déléguée aux Jardins partagés
33 – Abrogation des délibérations n°28 et 29 du 30 janvier 2023 – Convention type pour l’ensemble des jardins partagés de la ville et convention pour « Les Jardins de Raba »

Avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 avril 2023

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 27 mars 2023
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Convention avec l’association DU LA LA (d’une langue à l’autre)
4 – Convention Territoriale Globale de services aux familles 2023-2026 (CTG) entre la CAF de la Gironde et la Ville – Renouvellement
5 – Intervention de Séniors de l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) au sein des accueils périscolaires et centres de loisirs
6 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Modification
7 – Composition des commissions municipales et groupes de travail – Désignation des élus – Commission municipale permanente chargée des questions d’urbanisme et groupe de travail énergie – Modifications

RAPPORTEUR Mme SALLET, Adjointe déléguée à la Citoyenneté
8 – Subvention du Conseil Municipal des Enfants en faveur des victimes du tremblement de terre en Syrie et en Turquie

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, au Stationnement
9 – Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2022
10 – Tarification des prestations Enfance et Vie éducative, Jeunesse et Sports, Culture et Espace seniors pour l’année 2023/2024
11 – Tarifs pour la location des salles municipales et les consommations du Café du Dôme
12 – Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public
13 – Tarifs des prestations funéraires
14 – Tarifs pour la vente d’insertions publicitaires
15 – Accord-cadre n°19/03-1 Pains artisanaux en frais – Années 2019 à 2022 – Théorie de l’imprévision – Indemnité
16 – Suppression du droit d’opposition à la collecte de l’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et à l’Insertion professionnelle
17 – Subvention de fonctionnement pour l’année 2023 à l’association CLAP Sud-Ouest pour la tenue à Talence d’une plate-forme d’évaluation et d’orientation linguistique
18 – Participation de la Ville de Talence au financement des formations de remise à niveau pour l’année 2023

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
19 – Reconduction d’un poste de gestionnaire marchés publics à procédure formalisée
20 – Reconduction d’un poste de responsable des équipements sportifs terrestres
21 – Reconduction du poste de régisseur à l’Ecole municipale de musique et de danse
22 – Recrutement d’un agent en médiathèque orientation médiation numérique au sein du service Médiathèques
23 – Recrutement d’un agent de propreté au Centre Technique Municipal
24 – Recrutement d’un agent de gestion financière, budgétaire ou comptable au service finances
25 – Recrutement de cinq agents d’entretien polyvalents au stade nautique Henri Deschamps
26 – Organisation du temps de travail des agents de la Collectivité
27 – Rapport social unique (RSU) 2021

RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué à l’Urbanisme
28 – Autorisation de dépôt d’un permis de construire par Domofrance – Parcelles BE 377, BE 379, BH 220, BH 282 et BH 283 – Réhabilitation de la résidence Atrium

Mars 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2023

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Installation de Madame Noëlle LARTIGUES, nouvelle Conseillère Municipale, à la suite de la démission de Monsieur Patrick DUART
2 – Régime indemnitaire des élus
3 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 27 février 2023
4 – Réhabilitation sur le Groupe Scolaire Paul LAPIE – Réhabilitation du Groupe Scolaire Albert CAMUS – Création d’un établissement d’enseignement artistique à Talence – Réhabilitation et extension du château des Arts – Composition des commissions d’Appel d’Offres – Informations
5 – Décisions municipales – Information du Conseil
6 – Mise à disposition d’un bureau de permanence à l’attention de Monsieur le Sénateur Alain CAZABONNE – Modification de la redevance et résiliation de la convention
7 – Contrat de co-développement 2021 – 2023 entre Bordeaux Métropole et Talence – Autorisation de signature d’un avenant
8 – Modification de la carte scolaire pour les secteurs Lasserre et Lapie

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, au Stationnement, aux Propriétés communales
9 – Compte Administratif 2022
10 – Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2022 – Budget principal – Budget SPIC Régie des Transports – Budget SPIC Pompes Funèbres
11 – Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2022
12 – Budget Primitif – Exercice 2023
13 – Fixation des taux des taxes directes locales pour 2023
14 – Budget de la régie des transports – Prise en charge du déficit par la Ville de Talence – Exercice 2023
15 – Participation obligatoire au financement de l’école privée sous contrat d’association – École Calandreta De La Dauna
16 – État annuel des indemnités des membres du Conseil municipal – Point d’information
17 – Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public – local « restauration » du Stade Nautique Henri Deschamps
18 – Politique de mécénat de la ville de Talence – Approbation de la Charte
19 – Accord-cadre n°21-01 Location-entretien de vêtements professionnels et de linge – Années 2021-2024 – Théorie de l’imprévision – Indemnité
20 – Sollicitation d’une subvention auprès de Bordeaux Métropole au titre du contrat de codéveloppement 2021-2023 dans le cadre de l’aménagement de places publiques
21 – Forfaits de post-stationnement – Autorisation de signature de la convention de reversement pour l’année 2021
22 – Vente du bien situé 98 rue Bourgès cadastré AS 918

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
23 – Convention de partenariat entre l’université de Bordeaux et le Forum des Arts et de la Culture dans le cadre de l’exposition interactive “CosmicomiX”

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
24 – Recrutement d’un aide cuisine au sein de la restauration municipale
25 – Recrutement d’un technicien en maintenance aquatique au stade nautique Henri Deschamps
26 – Recrutement d’un agent d’accueil et de vente polyvalent au stade nautique Henri Deschamps
27 – Recrutement d’un responsable du secteur accueil et régisseur au stade nautique Henri Deschamps
28 – Reconduction d’un poste d’animatrice des ateliers d’arts plastiques
29 – Recrutement d’un assistant administratif au sein du service Médiathèques
30 – Réévaluation de la rémunération du poste de responsable graphique au service communication
31 – Prolongation d’un poste d’Ingénieur au service Bâtiments et transition énergétique
32 – Demande d’agrément pour l’accueil de services civiques dans les services de la Ville

RAPPORTEUR M. BONNIN, Conseiller municipal délégué au Centre Technique Municipal
33 – Modalités d’utilisation des véhicules de service de la collectivité

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et aux relations avec les associations sportives
34 – Subvention Bourse T’@S2L’ID

Février 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 Février 2023

INFORMATION DU CONSEIL
– Présentation du projet Grand Peixotto/Margaut
– Présentation du Rapport de Développement Durable 2023

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 30 janvier 2023
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Convention de partenariat FESTIVAL ODP TALENCE #8 EDITION 2023
4 – Subvention exceptionnelle en faveur des populations touchées par les séismes du 6 février 2023 en Turquie et en Syrie

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne
5 – Conseils Participatifs de Quartiers – Désignation des membres du collège des élus et personnalités

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
6 – Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : validation de l’adhésion à l’association Maison de l’Europe Bordeaux-Aquitaine pour un montant de 100 €
7 – Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : partenariat avec l’association Ludiloisirs de Talence
8 – Scène partenaire 2023 – Signature d’un avenant à la convention cadre de coopération publique avec l’IDDAC 2017-2020

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
9 – Evolution des conditions d’attribution du forfait « mobilités durables »
10 – Création d’un poste au tableau des effectifs 2023
11 – Transformation d’un contrat à durée déterminée de catégorie C en contrat à durée indéterminée de catégorie C : évolution des conditions d’emploi service périscolaire
12 – Recrutement d’un assistant de direction au cabinet du Maire
13 – Recrutement d’un adjoint du patrimoine au sein de la Médiathèque
14 – Reconduction d’un adjoint d’animation socio-sportif
15 – Rémunération postes de chef d’équipe du Service Enfance / Secteur Agents des écoles

RAPPORTEUR M. JOYON, Adjoint délégué à la Sécurité Publique
16 – Passation d’une convention de partenariat avec l’association « Pour la vie »

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et aux Relations avec les associations sportives
17 – Nouveaux règlements du dispositif « Permis Jeune & Solidaire »

RAPPORTEUR M. GARRIGUES, Conseiller municipal délégué aux Nouvelles mobilités, aux Transports, au Plan Piéton et vélo métropolitain
18 – Attribution d’autorisations d’occupation du domaine public à la SCIC Autocool (CITIZ BORDEAUX) – service d’autopartage en boucle sur la ville de Talence

Janvier 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 janvier 2023

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Assemblée délibérante – ordre du tableau
2 – Régime indemnitaire des élus
3 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 12 décembre 2022
4 – Décisions municipales – Information du Conseil
5 – Petite enfance – Avenant à la Convention d’Objectifs et de Financement du Contrat Enfance Jeunesse Module Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant: 11 places supplémentaires
6 – Création d’un établissement d’enseignement artistique – Réhabilitation et extension du Château des Arts – Concours de maîtrise d’œuvre – Jury et prime

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN, Adjointe déléguée aux Grands projets de la ville de demain
7 – Approbation du Programme Technique Détaillé – Création d’un établissement d’enseignement artistique à Talence – Réhabilitation et extension du château des Arts

RAPPORTEUR Mme SALLET, Adjointe déléguée à la Proximité, à la Citoyenneté, à la Vie associative, aux Salles municipales
8 – Mise à disposition d’une boîte aux lettres pour les associations domiciliées au Dôme
9 – Reprise des concessions en état d’abandon

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, à la Voirie, aux Propriétés communales
10 – Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023
11 – Subventions aux associations – Année 2023
12 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2023
13 – Réhabilitation du Stade Nautique Henri Deschamps – Marché n°20-24/13 « Isolation Thermique Extérieure – Enduit» – AQUITAINE RENOVATION PEINTURE (ARP) SAS – Garantie de paiement des fournisseurs
14 – Constitution d’une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d’Enedis

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à la Participation citoyenne
15 – Bilan d’activités 2022 des Conseils Communaux – Information du Conseil Municipal

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et à !’Insertion professionnelle
16 – Participation financière 2023 de la Ville de Talence à l’association « Portes du Sud »

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au Travail
17 – Communication culturelle : renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel de droit privé
18 – Création de postes au tableau des effectifs 2023
19 – Recrutement d’un Directeur Espaces Publics au sein du Pôle aménagement urbain durable
20 – Recrutement d’un officier d’état civil au sein du service Citoyenneté Population Cimetière
21 – Recrutement d’un technicien/ingénieur énergie au sein de la Direction des Bâtiments et de la Transition Énergétique
22 – Recrutement d’un peintre – agent de maintenance des bâtiments au sein du Centre technique municipal
23 – Recrutement d’un assistant de direction / chargé de mission au sein du service Développement durable – La poste Aristide Briand – Économie sociale et solidaire
24 – Recrutement de deux agents de surveillance de la voie publique polyvalents au sein du service surveillance voie publique

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
25 – Convention de partenariat et de mise à disposition d’équipements entre la ville de Talence et le CREPS
26 – Acceptation offre de concours Association UST Club de Tennis – Travaux de rénovation des vestiaires du club de tennis

RAPPORTEUR Mme HELBIG, Conseillère municipale déléguée à l’Egalltè et à la lutte contre les discriminations
27 – Rapport égalité Femmes / Hommes 2022

RAPPORTEUR Mme LUDLOW, Conseillère municipale déléguée aux Jardins partagés
28 – Convention annuelle pour l’ensemble des jardins partagés de la ville
29 – Convention annuelle avec l’association « Les Jardins de Raba » pour le jardin partagé familial de Raba

Décembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 décEMBRE 2022

Information du conseil
– Présentation du rapport d’activité de la direction sécurité et tranquillité publique
– Politique sportive de la Ville

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 14 novembre 2022
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Rapport d’activités du Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde (SDEEG) – Année 2021
4 – Représentations du Conseil Municipal au sein de la Mission Locale des Graves – Modifications

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire, aux Centres de Loisirs, à l’Accueil de l’enfant et Entretien des bâtiments communaux
5 – Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif De Territoire (PEDT) – Plan mercredi
6 – Intervention d’animateurs de la Ludothèque de l’association Ludiloisirs au sein des accueils périscolaires

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué au Suivi du projet de mandat, aux Finances, à la Voirie, au Stationnement, à la Circulation, aux Propriétés communales
7 – Augmentation de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2022
8 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2023
9 – Exercice budgétaire 2022 – Budget Principal – Décision modificative N°2
10 – Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales – Exercice 2023 – Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement
11 – Convention de financement des écoles privées sous contrat d’association -Saint-Genès et Notre Dame Sévigné
12 – Convention PLIE « Portes du Sud » – Avenant convention prêt sans intérêt pour avance de trésorerie crédits Fonds Social Européen (FSE)
13 – Raba Demain – Avenant au prêt à usage afin de créer un sentier pour les personnes à mobilité réduite
14 – Subvention exceptionnelle au Foyer Socio-Educatif du Collège Victor Louis
15 – Cession avec charges – Résidence Pressensé
16 – Résiliation du bail emphytéotique conclu avec ENEAL – Résidence Pressensé

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à l’Environnement, au Développement durable et espaces verts, à la Participation citoyenne
17 – Conseils de quartiers de Talence – Modification de la Charte
18 – Règlement du Budget Participatif – Modification
19 – Convention d’étude paysagère à caractère pédagogique avec l’Ecole nationale supérieure d’architecture et de paysage de Bordeaux

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
20 – Convention de partenariat Fédération ATENA-Ecole Municipale de Musique et de Danse

RAPPORTEUR M. GIRON, Adjoint délégué à la Santé, à l’Economie sociale et solidaire, à l’Aide aux aidants
21 – Autorisation de signature d’une Convention de partenariat avec l’association Mutuelle JUST

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et insertion professionnelle
22 – Mise à disposition de locaux à l’association « Portes du Sud »
23 – Modification de la charte locale d’insertion

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au Travail
24 – Mise en place du télétravail
25 – Renouvellement du poste de responsable de la régie propreté et transport
26 – Renouvellement d’un contractuel non permanent aux cuisines centrales dans le cadre d’un contrat de projet
27 – Recrutement au sein de la Direction des Ressources Humaines
28 – Reconduction du poste de médiateur scientifique au service culturel
29 – Renouvellement d’un poste de Chargé de Communication
30 – Recrutement d’un Accompagnateur social
31 – Recrutement d’un Animateur accueil proximité
32 – Recrutement d’un Cuisinier

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
33 – Convention de partenariat « quadripartite » entre la FFA (Fédération Française d’athlétisme), Bordeaux Métropole, la Mairie de Talence et le club USTA (Union sportive Talence athlétisme), dans le cadre des évènements d’athlétisme 2023, 2024, 2025
sRAPPORTEUR Mme CHABBAT, Adjointe déléguée à la Ville pour tous, au Plan handicap, à la Ville inclusive, aux œuvres et associations caritatives, à la Lutte contre les précarités
34 – Charte handicap
35 – Nouveau membre de la Commission Communale pour l’Accessibilité

RAPPORTEUR Mme BONORON, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec l’Université et la recherche et auprès de la Commission Locale des Charges Transférées
36 – Bourse « INNOVATION TALENCE-UNIVERSITE » édition 2022 – Lauréats
37 – Approbation du rapport de la CLETC en date du 9 novembre 2022

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et relations avec les associations sportives
38 – Subvention Bourse T’@S2L’ID

RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué au Patrimoine
39 – Vente de carnets de dessins et d’affiches de la ville

Novembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2022

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 17 octobre 2022
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Rapport d’activité général de Bordeaux Métropole – Année 2021
4 – Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales
5 – Contrat d’engagement de la Ville de Talence – Mutualisation – Révision des niveaux de service
6 – Dénomination d’une voie municipale « Allée Samuel Paty »
7 – Réhabilitation du Groupe Scolaire Albert CAMUS – Composition de la commission d’Appel d’Offres – Informations

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances
8 – Exercice budgétaire 2022 – Budget Principal – Décision modificative N°1
9 – Subvention exceptionnelle à l’association des Commerçants de la Barrière de Pessac

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à l’Environnement, au Développement durable et espaces verts, à la Participation citoyenne
10 – Politique environnementale – Convention de partenariat entre l’Education Nationale et la ville de Talence

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
11 – Appel aux artistes pour la programmation de la saison culturelle 2023 – 2024 du Fo-rum des Arts et de la Culture
12 – Adhésion de la Ville à l’Association des Planétariums de Langue Française

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint, Président du Conseil Communal 4 – Le Bijou, Compostelle, Raba, Thouars, expose :
13 – Subvention exceptionnelle à l’association Les Jardins de Raba

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
14 – Recrutement d’un(e) juriste, délégué(e) à la protection des données au sein de la Direction Générale des Services
15 – Recrutement d’un mécanicien au sein du Centre Technique Municipal
16 – Reconduction du poste d’adjoint au responsable d’équipes d’entretien et de maintenance des bâtiments
17 – Recrutement d’un agent de maintenance des bâtiments au sein du Centre Technique Municipal
18 – Recrutement d’un(e) animateur(trice) espace emploi au sein du Service Municipal Emploi
19 – Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission projets secteur bâtiments et aménagements au sein de la Direction Générale des Services
20 – Recrutement d’un agent polyvalent Poste/Bibliothèque au sein de la Direction Ville économique et durable.
21 – Reconduction poste d’Assistant bibliothécaire section jeunesse à la Médiathèque
22 – Réévaluation de la rémunération d’un contractuel de catégorie A au poste de conseiller en gestion

octobre 2022

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 octobre 2022


Ordre du jour


Information au Conseil
Vœu de la ville de Talence relatif au RER Métropolitain

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Installation de Madame Maud DUMONT, nouvelle Conseillère Municipale, à la suite de la démission de Madame Florie ARMITAGE
2 – Régime indemnitaire des élus
3 -Approbation du procès-verbal de la séance publique du 12 septembre 2022
4 – Décisions municipales – Information du Conseil
5 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Modification
6 – Pôle d’échanges multimodal de Talence La Médoquine : modification de la convention de financement des études de projet et de la réalisation

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire, aux Centres de loisirs, à l’Accueil de l’enfant et Entretien des bâtiments communaux
7 – Avance de subvention à la coopérative de l’école Georges Lasserre pour l’organisation d’un projet pédagogique sur l’année scolaire 2022-2023

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, aux Propriétés Communales, à la Voirie
8 – Produits communaux – Années 2021 à 2022 – Créances éteintes
9 – Produits communaux – Années 2016 à 2021 – Admissions en non-valeur – Budget principal – Budget des pompes funèbres
10 – Bail à construction Résidence Jean Monnet 25 rue Rémi Belleau / Cession au profit d’Aquitanis
11 – Signature d’une convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion d’un chantier rue François Rabelais

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
12 – Convention de partenariat entre la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Gironde (DSDEN) et Talence
13 – Scène partenaire 2022 : signature d’un avenant à la convention cadre de coopération publique avec l’IDDAC 2017-2020
14 – Convention de partenariat artistique entre la compagnie Christine Hassid Project et Talence

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
15 – Délibération de principe pour le recrutement d’agents remplaçants
16 – Recrutement d’un agent polyvalent administratif et technique à la restauration municipale
17 – Reconduction d’une assistante administrative au Forum des arts et de la culture et au service culturel
18 – Recrutement d’un Gestionnaire de paie au sein des Ressources Humaines
19 – Modification de durée hebdomadaire de travail d’un emploi d’Assistant Territorial d’Enseignement Artistique principal de 2ème classe à temps non complet à l’École Municipale de Musique et de Danse (EMMD)
20 – Reconduction du poste d’assistante de conservation du patrimoine à la Médiathèque
21 – Recrutement d’un assistant(e) RH au sein des Ressources Humaines
22 – Recrutement d’un technicien énergie au sein de la Direction des Bâtiments et de la Transition Énergétique

Monsieur FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
23 – Convention de partenariat avec les collèges Henri Brisson et Victor Louis

Monsieur LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et relations avec les associations sportives
24 – Convention de partenariat avec l’association de formation BAFA « VALT »

RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué au Patrimoine, à l’Habitat et à l’urbanisme, aux Commerces, aux Marchés
25 – Convention de prêt de documents de la commune de Talence aux Archives départementales de la Gironde

RAPPORTEUR M. GARRIGUES, Conseiller municipal délégué aux Nouvelles mobilités, aux Transports, au Plan piéton et vélo métropolitain
26 – Signature d’une convention de mise en place d’un programme de mobilité vélo avec les associations Cycles & Manivelles et Etu’Récup

QUESTIONS ORALES

septembre 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 septembre 2022

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 4 juillet 2022
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Mutualisation – Evolution du Schéma de mutualisation de Bordeaux Métropole 2022 – Approbation
4 – Construction d’un équipement culturel – Commission d’appel d’offres
5 – Pôle d’échanges multimodal de Talence La Médoquine : convention de financement des études de projet et de la réalisation

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, aux Propriétés communales
6 – Sollicitation d’une subvention auprès de Bordeaux Métropole pour la reprise de concessions au cimetière communal
7 – Acquisition d’une parcelle située 9 rue Pierre Curie cadastrée AM 387
8 – Acquisition d’une parcelle située 44 rue Emile Zola cadastrée AP 410
9 – Mise en vente par vente interactive d’un bien, situé 98 rue Bourgès, cadastré AS 918
10 – Requalification du quartier de Thouars – Acquisition d’un local du centre commercial de Thouars – Parcelle BH 210
11 – Acquisition d’une partie de la parcelle BM 45 et de la parcelle BM 48 situées 9 rue François Rabelais à Talence

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et à l’insertion professionnelle
12 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et l’association Unis-Cité pour l’année 2022/2023

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint délégué à la Cohésion sociale, aux Politiques de prévention, à la Politique de la Ville
13 – Création d’une nouvelle convention médiation insertion professionnelle adulte-relais avec la Préfecture de Gironde

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
14 – Recrutement d’un Archiviste
15 – Recrutement d’un gestionnaire des équipements sportifs
16 – Recrutement d’un assistant juridique
17 – Recrutement d’un agent d’entretien cimetière
18 – Réévaluation de la rémunération du Directeur de la communication
19 – Recrutement d’un adjoint au responsable du service voirie-mobilités et espaces publics
20 – Recrutement temporaire d’un technicien
21 – Reconduction d’un poste de graphiste

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
22 – Convention Comité Départemental Handisport de la Gironde
23 – Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’UST Club de Tennis pour l’exploitation de deux terrains de padel tennis
24 – Subvention exceptionnelle à l’association « US TALENCE GYMNASTIQUE »

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et relations avec les associations sportives
25 – Vidéomix 2023

RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué à l’Urbanisme, aux Commerces
26 – Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux par Messieurs Kevin CARPENTIER et Mickaël GHADIMI NASSIRI 20 rue Armand Leroi – parcelle AO 598p
27 – Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par M. le Maire au titre de l’année 2023

QUESTIONS ORALES

Juillet 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2022


RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 9 mai 2022
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Bagatelle – Avenant au Contrat Enfance Jeunesse

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Éducation, au Périscolaire, aux Centres de Loisirs et à l’Accueil de l’enfant et entretien des bâtiments communaux
4 – Subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école élémentaire Jules Michelet d’un projet pédagogique “Pied de nez aux préjugés”
5 – Convention d’interprétariat physique et/ou par téléphone
6 – Renouvellement des Conventions d’Objectifs et de Financement avec la Caisse d’Allocations Familiales relatives aux Prestations de Service perçues pour les Accueils de Loisirs Périscolaires et Extrascolaires

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, à la Voirie, aux Propriétés communales
7 – Produits communaux – Années 2016 à 2021 – Admissions en non-valeur
8 – Produits communaux – Années 2017 à 2021 – Créances éteintes
9 – Subvention exceptionnelle au Centre Social Bagatelle
10 – Signature d’une convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion d’un chantier rue Peybouquey angle avenue de la Gare
11 – Signature d’une convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion d’un chantier rue Peybouquey
12 – Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’opération de renouvellement urbain de la résidence Crespy – Réalisation d’un pôle d’animation

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et à l’insertion professionnelle – Présidente du Conseil Communal 3 – Lycée, Peylanne, Plume la Poule
13 – Subvention de fonctionnement pour l’année 2022 à l’association CLAP Sud-Ouest pour la tenue à Talence d’une plate-forme d’évaluation et d’orientation linguistique
14 – Participation de la Ville de Talence au financement des formations de remise à niveau pour l’année 2022 – IREP
15 – Convention de partenariat dans le cadre des « mises en situations professionnelles des participants du PLIE Portes du Sud »
16 – Subvention exceptionnelle au Centre Social Bagatelle

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint délégué à la Cohésion sociale, aux Politiques de prévention, à la Politique de la ville – Président du Conseil Communal 4 – Le Bijou, Compostelle, Raba, Thouars
17 – Subvention exceptionnelle à l’association de prévention spécialisée Frédéric Sévène 18 – Subvention exceptionnelle à l’association des représentants des parents d’élèves de l’école maternelle Jules Michelet
19 – Subvention exceptionnelle à l’UST BOXE
20 – Subvention exceptionnelle à l’association « Les EcoJardins de Colette »
21 – Subvention exceptionnelle à l’association Rock et Chanson
22 – Création d’un CitésLab sur les communes de Talence et Pessac – Convention de partenariat entre les communes de Talence et Pessac

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources humaines et à la Qualité de vie au travail
23 – Création de postes au tableau des effectifs 2022
24 – Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche et les jours fériés 25 – Reconduction d’un poste d’Adjoint d’Animation multi média à la Médiathèque
26 – Renouvellement d’un poste d’ATEA principal 2ème classe à l’Ecole de Musique et de Danse et modification de la durée hebdomadaire de travail
27 – Renouvellement du poste d’enseignant Jazz
28 – Recrutement et rémunération d’une assistante technico administrative
29 – Transformation de contrats à durée déterminée de catégorie C en contrat à durée in-déterminée de catégorie C : Evolution des conditions d’emploi service périscolaire
30 – Reconduction d’un poste de Chargé de Mission cellule coordination de projets
31 – Recrutement d’un Chargé de Mission Participation Citoyenne
32 – Rémunération emploi fonctionnel du Directeur Général Adjoint en charge du pôle Ville attractive et dynamique
33 – Recrutement d’un agent pour l’instruction des autorisations d’occupation des sols
34 – Recrutement d’un conseiller en insertion professionnelle
35 – Reconduction et rémunération poste d’Adjoint du patrimoine à temps non complet sec-tion adulte à la Médiathèque
36 – Recrutement d’un « gestionnaire recrutement » au service des ressources humaines 37 – Attribution d’un régime indemnitaire poste d’adjoint technique au centre technique municipal

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
38 – Convention d’agrément des Éducateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives (ETAPS) dans l’aide à l’enseignement sur le temps scolaire

RAPPORTEUR M. JOYON, Adjoint délégué à la Sécurité publique, à la Protection de l’espace urbain
39 – Extension du dispositif de vidéoprotection

RAPPORTEUR Mme BONORON, Conseillère municipale déléguée aux Relations avec l’Université et à la recherche
40 – Jardin Botanique – Renouvellement de la convention avec l’Université de Bordeaux

RAPPORTEUR Mme IRIART, Conseillère municipale déléguée aux Grands projets par-tenariaux, à la Restauration municipale et à l’alimentation bio et durable
41 – Convention de délégation de la fourniture de repas de la résidence autonomie Bel Air entre le CCAS et la Ville de Talence

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et relations avec les associations sportives
42 – Subvention Bourse T’@S2L’ID et désignation

RAPPORTEUR M. GARRIGUES, Conseiller municipal délégué aux Nouvelles mobilités, Transports, Plan piéton et vélo métropolitain
43 – Signature d’une convention de mise en place d’un programme de mobilité vélo avec les associations Cycles & Manivelles et Etu’Récup

QUESTIONS ORALES

 

9 mai 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 mai 2022

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1
Approbation du procèsverbal des séances publiques du 7 mars 2022 et du 4 avril 2022
2
Décisions municipales Information du Conseil
3
« Bourse Marc Labourdette » – Edition 2022

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué
à l’Education, au Périscolaire, aux Centres de loisirs et à l’Accueil de l’enfant et entretien des bâtiments communaux
4
Convention avec l’association DULALA (d’une langue à l’autre)

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, aux Propriétés communales

5
Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes
Année 2022

6
Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social
urbain en 2021

7
Tarification des prestations Enfance et Vie éducative, Jeunesse et Sports, Culture et
Espace seniors pour l’année 2022/2023

8
Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public
9 – Tarifs pour la location des salles municipales et les consommations du
Café du Dôme
10
Sollicitation de subventions pour la création d’un « pumptrack », d’un dojo, d’un city
stade à la plaine des sports de Thouars, ainsi que pour l’implantation de tables de ping

pong s
ur plusieurs sites de la ville
11 –
Acceptation offre de concours Cœur de Quartier de Thouars Appel à projet Acapulco Chantecler
12
Théorie de l’imprévision Indemnités provisionnelles
13
Régularisation foncière Parcelle AY 264 236 rue Léon Blum
14
Vente du bien situé 20 rue Armand Leroi cadastré AO 598p

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à
l’Environnement, au
Développement durable et espaces verts, à la Participation citoyenne

15
Evénement sur l’eau du 11 juin 2022 Subvention de l’agence de l’eau AdourGaronne

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture

16
Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : Participation de la Médiathèque
Castagnéra au projet «
Les lecteurs qui cheminent » initiée par la Clinique Béthanie
17
Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : Autorisation de désaffectation et don de livre à Le Livre Vert

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint délégué à la Cohésion sociale, aux Politiques
de prévention et à la Politique de la
ville
18
Création de deux nouvelles conventions médiateurs adultesrelais avec la Préfecture
de la Gironde


RAPPORTEUR Mme THOMAS
PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
19
Recrutement d’un Gestionnaire Itinérant au service Accueil Proximité
20
Recrutement d’un adjoint d’animation socio sportif
21
Recrutement et rémunération poste de régisseur à l’Ecole municipale de musique et de
danse

22
Modification de la rémunération du Directeur Général Adjoint en charge des ressources et des moyens
23
Création de poste au tableau des effectifs 2022
24 – Reconduction du poste d’adjoint administratif au service Elections
25
Reconduction du poste de médiateur scientifique service culturel
26 – Nombre de représentants du personnel titulaires au sein du Comité Social Territorial et de la Formation spécialisée en matière d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, maintien du paritarisme et des instances communes Ville- CCAS

27 –
Débat sur la protection sociale complémentaire

RAPPORTEUR M. COLDEFY, Adjoint délégué à l’Economie, à l’Innovation et

développement économique intercommunal

28
ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Economique) Partenariat avec la Ville de Talence Convention pour l’année 2022

RAPPORTEUR M. JOYON, Adjoint au Maire, Président du Conseil communal 2,
Caudérès La Fauvette Poste Mairie
29
Subvention exceptionnelle au Comité de quartier Caudérès

RAPPORTEUR Mme BONORON, Conseillère municipale déléguée aux Rela
tions avec l’université et la recherche

30 – Bourse « INNOVATION TALENCE-UNIVERSITE » – Edition 2022


RAPPORTEUR M. JEAN, Conseiller municipal délégué à la Lutte contre les atteintes
au cadre de vie
31
Facturation des interventions des services municipaux en matière d’enlèvement
d’affichages sauvages et dépôts sauvages



QUESTIONS ORALES


 

4 avril 2022

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 avril 2022

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1
Décisions municipales Information du Conseil
2
Etat annuel des indemnités des membres du Conseil municipal Point d’information
3 Instauration du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l’expertise et de l’engagement professionnel : RIFSEEP Abrogation de la délibération n°6
du 31 janvier 2022

4
Création d’un établissement d’enseignement artistique Réhabilitation et extension du
Château des Arts
Commission d’Appel d’Offres
5
Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes
extérieurs
Modification
6
Composition du groupe de travail Finances Modification

RAPPORTEUR Mme SALLET, Adjointe déléguée à la Citoyenneté

7
Subvention du Conseil Municipal des Enfants en faveur des Ukrainiens

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances

8
Compte administratif 2021
9
Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2021
Budget principal
Budget SPIC Régie des Transports Budget SPIC Pompes Funèbres
10
Apurement du compte 1069 sur le Budget Principal de la Ville de Talence
11
Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2021
12
Budget Supplémentaire Budget principal Exercice 2022
13
Budget Supplémentaire Budget SPIC Régie des Transports Exercice 2022
14
Budget Supplémentaire Budget SPIC Pompes funèbres Exercice 2022

RAPPORTEUR M. ERCHOUK,
Adjoint, Président du Conseil Communal 4 Le Bijou,
Compostelle, Raba, Thouars

15
Subvention exceptionnelle au centre de loisirs Ludiloisirs

RAPPORTEUR Mme THOMAS
PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources humaines
et à la Qualité de vie au travail

16 Modification de la rémunération du poste d’adjoint administratif au service Elections

17 Modification de la rémunération du poste d’Animateur café citoyen et du Dôme

1
8 Création de poste au tableau des effectifs 2022
19
Reconduction poste de gestionnaire marchés publics à procédure formalisée
20 Rémunération Animatrice des ateliers d’arts plastiques

21
Convention de partenariat Séances de régulation

RAPPORTEUR M. LAROSE,
Conseiller municipal délégué à la Jeunesse

22
Subvention Bourse T’@S2L’ID

07 mars 2022

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2022

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 -Approbation du procès-verbal de la séance publique du 31 janvier 2022
2 – Décisions municipales -Information du Conseil
3 – Convention de partenariat FESTIVAL ODP TALENCE #7 EDITION 2022
4 – Rapport d’activité général de Bordeaux Métropole -Année 2020
5 -Subvention exceptionnelle en faveur des réfugiés Ukrainiens

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne
6 – Bilan d’activités 2020/2021 des Conseils Communaux -Information du Conseil Municipal

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture et aux Relations internationales
7 – Information du Conseil – Politique culturelle de la ville de Talence
8 – Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation et vente de documents, fixation des prix et adoption du règlement de la vente
9 – Scène partenaire 2022 : signature d’un avenant à la convention cadre de coopération publique avec l’IDDAC 2017-2020

RAPPORTEUR M. GIRON, Adjoint délégué à l’Economie sociale et solidaire
10 -Adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES)

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint délégué à la Cohésion sociale, aux Politiques de prévention et à la Politique de la Ville
11 – Convention de partenariat relative à la reconduction d’un atelier mécanique mobile sur le quartier prioritaire de Thouars à Talence

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources humaines et à la Qualité de vie au travail
12 – Transformation du contrat à durée déterminée de catégorie A en contrat à durée indéterminée de catégorie A: Poste de directrice des ressources humaines
13 -Evolution du régime indemnitaire de la filière police municipale
14 – Reconduction du poste de cuisinier
15- Création et rémunération du poste d’ingénieur au service Bâtiment – Transition énergétique
16 – Mise à disposition d’un agent communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale 17 -Reconduction de l’emploi de Responsable de la Communication en COI
18 -Renouvellement poste de Chargé de Mission cellule coordination de projets

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué aux relations avec les associations sportives
19 – Acceptation offre de concours Association UST Club de Tennis – Travaux de rénovation des terrains de tennis n° 5 et n° 6 de la plaine des sports de Thouars

RAPPORTEUR Mme LUDLOW, Conseillère municipale déléguée aux Jardins partagés
20 -Création d’un jardin familial au Parc Colette – Signature d’une convention avec l’asso­ciation « Les EcoJardins de Colette»

RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué à l’Habitat et à l’urbanisme
21 – Contrat de relance pour le logement

QUESTIONS ORALES

31 janvier 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2022
Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 13 décembre 2021
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Rapport égalité Femmes / Hommes 2021
4 – Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales – SPL LA FAB
5 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Modification
6 – Instauration du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : RIFSEEP

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire, aux Centres de Loisirs, à l’Accueil de l’enfant et Entretien des bâtiments communaux
7 – Signature d’une convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et Talence pour les équipements scolaires métropolitains existants

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, aux Propriétés communales, au Suivi du projet de mandat
8 – Budget Primitif – Exercice 2022
9 – Fixation des taux des taxes directes locales pour 2022
10 – Budget de la régie des transports – Prise en charge du déficit par la Ville de Talence – Exercice 2022
11 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2022
12 – Subventions aux associations – Année 2022
13 – Mise en vente par vente interactive d’un bien, situé 20 rue Armand Leroi, cadastré AO 598p
14 – Mise à disposition d’un agent à Bordeaux Métropole : renouvellement urbain quartier prioritaire

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
15 – Recrutement poste de bibliothécaire – collaborateur–trice à la directrice du réseau des Médiathèques en charge de la Politique documentaire
16 – Renouvellement de la mise à disposition d’agents communaux auprès du Centre d’Animation Jeunesse
17 – Recrutement et rémunération du responsable de la régie propreté et transport
18 – Création et rémunération du poste d’adjoint au responsable d’équipes d’entretien et de maintenance des bâtiments
19 – Recrutement d’un adjoint d’animation socio sportif

RAPPORTEUR M. GARRIGUES, Conseiller municipal délégué aux Nouvelles mobilités, aux Transports
20 – Fixation redevance d’occupation du domaine public – Autopartage

RAPPORTEUR Mme FRICOT, Conseillère municipale déléguée à la Vie étudiante
21 – Café Papote – mise à disposition d’une tente aux associations partenaires

13 décembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 décEMBRE 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1 Installation de M. Xavier JOLIOT, nouveau Conseiller Municipal
2 -Régime indemnitaire des élus

3
Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs / Commissions municipales et groupes de travail Modifications
4
Réhabilitation du stade nautique Henri Deschamps Remplacement total de la
Commission d’Appel d’Offres

5
Approbation du procèsverbal de la séance publique du 18 novembre 2021
6
Décisions municipales Information du Conseil


RAPPORTEUR Mme FABRE
TABOURIN, Adjointe déléguée aux Grands projets de la ville de demain
7 Convention de partenariat avec le centre de recherche SUEZ Le LyRE pour un diagnostic préalable à l’aménagement de la Place Alcala de Henares

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Educ
ation, au Périscolaire, aux Centres de Loisirs, à l’Accueil de l’enfant et Entretien des bâtiments communaux
8 Signature d’une convention de mise en état correct et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Talence / Groupe scolaire Maurice Ravel

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué au Suivi du projet de mandat, aux

Finances, à la Voirie, au Stationnement, à la
Circulation, aux Propriétés communales
9 Convention de financement des écoles privées sous contrat d’association -Saint-Genès et Notre Dame Sévigné
10 -Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales -Exercice 2022 –
Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement

11 -Rapport d’orientations budgétaires

12
Signature d’un avenant à la convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion du chantier 291 cours de la Libération
13
Signature d’une convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion d’un chantier rue Avison
14
Signature d’un contrat de prêt à usage entre la Ville de Talence et Aquitanis Projet Raba Dem
ain

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe, Présidente du Conseil Communal 1
Emile Zola, HautBrion, Médoquine, SaintGenès, La Taillade
15 Subvention exceptionnelle à l’association des commerçants de la barrière de Pessac
16
Subvention exceptionnelle à l’association Le Jardin de la Passerelle


RAPPORTEUR
M. BESNARD, Adjointdélégué à la Culture, aux Relations
internationales et aux jumelages

17 Convention cadre partenariat collectif PACAP 20222027

RAPPORTEUR M. GIRON, Adjoint délégué
à la Santé, à l’Economie sociale et solidaire, à l’Aide aux aidants
18 Subvention exceptionnelle à l’association «Les Clowns Stéthoscopes»

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et à l’insertion

professionnelle

19 Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mission Locale des Graves pour la période 2022 2024
20 Renouvellement de la convention pour la mise à disposition de locaux pour la Mission Locale des Graves (antenne talençaise)
21
Participation financière 2022 de la Ville de Talence à l’association « Portes du Sud
22
Mise à disposition de locaux à l’association « Portes du Sud »
23
Protocole d’accord 2022/2027 avec l’association « Portes du Sud »


RAPPORTEUR Mme THOMAS
PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la qualité de vie au travail
24 Renouvellement de la convention de mise à disposition des agents communaux auprès de Talence Evènements
25
Reconduction du poste de médiateur scientifique service culturel
26 – Reconduction d’un poste d’Assistante de Direction au service des sports

27 – Reconduction d’un poste au service municipal emploi

28 – Reconduction d’un poste au service municipal emploi avec modification de la quotité

29 – Création d’un poste de Chargé de Communication

30
Rémunération des postes de directionanimation au service périscolaire
31 – Création d’un poste d’Animateur café du Dôme

32
Recrutement poste d’Assistant bibliothécaire section jeunesse à la Médiathèque
33 – Reconduction d’un poste d’Administrateur SIGB et portail à la Médiathèque


RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports

34 – Subvention exceptionnelle à l’association «La Diagonale des Rêves»

RAPPORTEUR Mme MADRID, Adjointe déléguée aux Solidarités et petite Enfance

35 Avenant à la convention d’objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 20192022

RAPPORTEUR Mme BONORON,
Conseillère Municipale déléguée auprès de la
Commission Locale des Charges Transférées

36 – Approbation du rapport de la CLETC en date du 9 novembre 2021

QUESTIONS ORALES

18 NOVEMBRE 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2021


Ordre du jour


RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1
Approbation du procèsverbal de la séance publique du 18 octobre 2021
2
Décisions municipales Information du Conseil
3
Réhabilitation du stade nautique Henri Deschamps Marché de maîtrise d’œuvre
Avenant n° 3

4
Contrat d’engagement de la Ville de Talence Mutualisation Révision des niveaux de
service

5
Pôle d’échanges multimodal de Talence La Médoquine : convention de financement des
ét
udes d’avantprojet

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à
l’Éducation, au Périscolaire, aux Centres de loisirs, et à l’ Accueil de l’enfant et entretien des bâtiments communaux
6
Convention de financement « Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles
élémentaires
» (AAP SNEE)
7
Avenant de prolongation de la convention relative à la mise en place d’un PEDT sur la
commune de Talence


RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances

8
Produits communaux Années 2014 à 2020 Admissions en nonvaleur
9
Exercice budgétaire 2021 Budget Principal Décision modificative N°2

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint, Président du Conseil Communal 4
Le Bijou,
Compostelle, Raba, Thouars

10
Subvention exceptionnelle à l’association sportive Football Club Talence
11 Subvention exceptionnelle à l’association Talence Nouvelle Génération

12
Subvention exceptionnelle à l’association Espoir pour Tous

RAPPORTEUR Mme THOMAS
PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
et à la Qualité de de vie au travail

13
Reconduction du poste de maçon
14
Recrutement d’une assistante de conservation du patrimoine à la Médiathèque

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué
à la Jeunesse et aux
relations avec les associations sportives

15
Convention d’entente intercommunale pour le développement et la gestion d’une Carte
jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature


RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué au Commerce

16
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées
par M. le Maire au titre de l’année 2022


QUESTIONS ORALES

18 octobre 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2021

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 20 septembre 2021
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Conseils Communaux de Talence – Désignations de membres du collège des élus et
personnalités – Modification
4 – Adoption du contrat de co-développement 2021-2023 entre Bordeaux Métropole et
Talence

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN, Adjointe déléguée aux Grands projets de la ville de demain
5 – Signature d’une convention de prêt à usage

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire, aux Centres
de Loisirs, à l’Accueil de l’enfant et entretien des bâtiments communaux
6 – Intervention d’animateurs de la Ludothèque de l’association Ludiloisirs, de jeunes en
service civique européen de la Maison de l’Europe et de seniors identifiés par l’UDAF, au
sein des accueils périscolaires
7 – Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans l’école primaire
Ravel

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à l’Environnement, au Développement durable, aux espaces verts, et à la Participation Citoyenne
8 – Convention de collaboration « projet professionnalisant » avec l’université de Bordeaux

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et à l’insertion
professionnelle
9 – Convention de partenariat entre la Ville de Talence et l’association AGIRabcd

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
10 – Reconduction d’un poste d’Assistante de Direction
11 – Recrutement d’un agent polyvalent aux cuisines centrales
12 – Recrutement d’une assistante administrative au Forum des arts et de la culture et au
service culturel

RAPPORTEUR M. JOYON, Adjoint délégué à la Sécurité Publique
13 – Passation d’une convention de partenariat entre la Mairie de Talence et la société Keolis
Bordeaux Métropole

RAPPORTEUR Mme BONORON, Conseillère municipale déléguée aux Relations avec l’Université et la recherche
14 – Création d’une bourse « INNOVATION TALENCE-UNIVERSITE »

RAPPORTEUR Mme IRIART, Conseillère municipale déléguée aux Grands projets partenariaux et à la Restauration municipale et alimentation bio et durable
15 – Convention de délégation des repas municipaux scolaires à la Ville de GRADIGNAN

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et aux Relations avec les associations sportives
16 – Vidéomix 2022

RAPPORTEUR Mme LUDLOW, Conseillère municipale déléguée aux Politiques de réduction des déchets
17 – Opération « Espace sans Tabac » – Convention de partenariat avec la Ligue contre le
cancer Gironde

QUESTIONS ORALES

20 septembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 5 juillet 2021
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Réhabilitation des Châteaux Peixotto, Margaut et de leurs dépendances – Commission d’Appel d’Offres

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire, aux Centres  de Loisirs, à l’Accueil de l’enfant et entretien des bâtiments communaux
4 – Conventions de mise à disposition du personnel d’accompagnement des élèves en
situation de handicap durant le temps périscolaire pour l’année scolaire 2021/2022
5 – Avance de subvention à la coopérative de l’école Georges Lasserre pour l’organisation d’un projet pédagogique sur l’année scolaire 2021/2022

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances
6 – Exercice budgétaire 2021 – Budget Principal – Décision modificative N°1
7 – Provision pour créances douteuses
8 – Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
9 – Dotation de Solidarité Urbaine – Rapport sur les actions de développement social urbain en 2020

RAPPORTEUR Mme RONDEAU, Adjointe déléguée à l’Environnement, au Développement durable et espaces verts
10 – Adhésion au groupement de commande valorisation des biodéchets – Approbation – Signature

RAPPORTEUR M. GIRON, Adjoint délégué à la santé
11 – Approbation convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint, Président du Conseil Communal 4 – Le Bijou, Compostelle, Raba, Thouars
12 – Dénomination du jardin public implanté dans le quartier Raba

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
13 – Modification de la liste des logements de fonction
14 – Rémunération du poste de Directrice des Ressources Humaines
15 – Reconduction d’un poste d’Adjoint d’Animation multi média à la Médiathèque
16 – Création de postes au tableau des effectifs 2021
17 – Rémunération du responsable de la régie propreté et transport

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
18 – Convention relative à l’enseignement de la natation scolaire

RAPPORTEUR Mme MADRID, Adjointe déléguée aux Solidarités et à la Petite Enfance
19 – Convention de partenariat entre la ville de Talence et l’association Unis-Cité pour l’année 2021/2022

RAPPORTEUR M. BONNIN, Conseiller municipal délégué au Plan lumière, au suivi des chantiers de ville
20 – Modification des statuts du SDEEG
21 – Reconduction du transfert de la compétence « éclairage public » au SDEEG et rapport d’activité 2020

RAPPORTEUR Mme LUDLOW, Conseillère municipale déléguée aux Politiques de réduction des déchets
22 – Convention de partenariat avec Bordeaux Métropole pour la mise en place d’une action
de lutte contre le gaspillage alimentaire dans les restaurants scolaires

QUESTIONS ORALES

5 juillet 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2021 à 18h

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du 7 juin 2021
2 – Décisions municipales – Information du Conseil
3 – Information du Conseil – Présentation du plan prévention et sécurité 2020-2026
4 – Opération d’aménagement Bordeaux Inno Campus extra-rocade. Avis de la commune de Talence sur le projet et ses incidences sur l’environnement
5 – Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Rectificatif
6 – Avenant à la Convention du 29 avril 2015 entre la Ville de Talence et la Préfecture de la Gironde pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
7 – Subvention exceptionnelle à l’association FESTIVAL ODP EDITIONS #6 ET #7 (2021/2022)

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education, au Périscolaire, aux Centres de loisirs, à l’Accueil de l’enfant et entretien des bâtiments communaux
8 – Mise en place d’une carte scolaire avec le périmètre scolaire de chaque école

RAPPORTEUR Mme SALLET, Adjointe déléguée à la Proximité, à la Citoyenneté, à la Vie Associative, aux Salles municipales
9 – Grille tarifaire Café du Dôme

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué à la Voirie, au Stationnement, aux Finances
10 – Signature d’une convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion d’un chantier
11 – Forfaits de post-stationnement – Autorisation de signature de la convention de reversements pour 2019-2020

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture, aux Relations internationales et jumelages
12 – Convention de partenariat Fédération ATENA – Ecole Municipale de Musique et de Danse de Talence

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint délégué aux Politiques de prévention – Président du Conseil Communal 4 – Le Bijou, Compostelle, Raba, Thouars
13 – Passation d’une convention de protocole de rappel à l’ordre avec le Parquet de Bordeaux
14 – Participation – Subvention exceptionnelle à l’association Centre Animation Jeunesse

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
15 – Revalorisation du régime indemnitaire des agents de la Police Municpale
16 – Mise en place de contrats d’apprentissage
17 – Reconduction des activités de la pratique sportive libre le dimanche et les jours fériés 18 – Renouvellement d’un poste d’ATEA principal 2ème classe à l’Ecole Municipale de Musique et de Danse et modification de la durée hebdomadaire de travail
19 – Renouvellement du poste d’enseignant Jazz
20 – Renouvellement du poste de chef de projet marketing territorial
21 – Reconduction du poste de médiateur scientifique – Service Culturel
22 – Création d’un poste de gestionnaire instructeur stationnement
23 – Transformation de contrats à durée déterminée de catégorie C en contrat à durée indéterminée de catégorie C : Evolution des conditions d’emploi service périscolaire
24 – Mise en œuvre du service civique dans les services de la ville de Talence
25 – Adhésion au régime d’assurance chômage

RAPPORTEUR Mme MADRID, Adjointe déléguée aux Solidarités et à la Petite Enfance
26 – Convention d’objectifs entre la ville de Talence et le Centre Social de la Fondation Maison de Santé Protestante de Bordeaux Bagatelle (MSPBB)
27 – Convention d’objectifs entre la Ville de Talence et l’association Mix-Cité Centre Social et Culturel de Thouars

RAPPORTEUR M. JOYON, Adjoint délégué à la Sécurité publique
28 – Passation d’une convention de coordination entre la Police Municipale et les services de sécurité de l’État

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller municipal délégué à la Jeunesse et aux Relations avec les associations sportives
29 – Création du dispositif d’aide au financement du permis B

7 juin 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 juin 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 Approbation du procèsverbal de la séance publique du 3 mai 2021
2 Décisions municipales Information du Conseil
3 Convention de partenariat FESTIVAL ODP TALENCE #6 EDITION 2021
4 Réhabilitation du stade nautique Henri Deschamps Marché de maîtrise d’œuvre Avenant n°2 fixant définitivement le coût de la réalisation des travaux

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances, aux Propriétés communales
5 Dotation communale du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes Année 20216 Sollicitation de subventions pour la création d’un skatepark à la plaine des sports de Thouars
7 Produits communaux Années 2017 à 2019 Créances éteintes
8 Produits communaux Années 2015 à 2020 Admissions en nonvaleur
9 Mesures d’ajustement (exonération ou remboursement) pour le paiement des activités sportives, culturelles et seniors dans le cadre de la crise du Covid19 pour l’année 2020/2021
10 Tarification des prestations Enfance et Vie éducative, Jeunesse et Sports, Culture et Espace seniors pour l’année 2021/2022
11 Tarifs des locations des salles municipales
12 Tarifs des droits de place et redevances d’occupation du Domaine Public
13 Saison culturelle 20212022 Fixation des tarifs
14 Acquisition d’une parcelle située 140 rue Roustaing cadastrée AK 442
15 Acquisition d’une parcelle située 91 rue Robespierre cadastrée AW 52

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe déléguée à l’Emploi et à l’Insertion professionnelle
16 Participation de la Ville de Talence au financement des formations de remise à niveau de l’IREP (Institut de Recherche et d’Education Permanente) pour l’année 2021
17 Subvention de fonctionnement pour l’année 2021 à l’association CLAP SudOuest pour la tenue à Talence d’une plateforme d’évaluation et d’orientation linguistique

RAPPORTEUR Mme THOMASPITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
18 Participation de la Ville Mutuelle complémentaire santé
19 Mise en place d’un forfait «mobilités durables»
20 Création d’un poste de Chargé de Mission cellule coordination de projets
21 Création de poste au tableau des effectifs 2021 pour le service des jardins grade Adjoint technique principal 1èrecl
22 Création et rémunération d’un poste d’Adjoint du patrimoine à temps non complet section adulte à la Médiathèque

QUESTIONS ORALES

3 mai 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 mai 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Approbation du procès verbal de la séance publique du 29 mars 2021
2 – Décisions municipales Information du Conseil
3 – Réhabilitation sur le groupe scolaire Paul LAPIE – Marché de maîtrise d’oeuvre – Avenant n°3.

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances
4 – Exonération partielle des droits de place pour les terrasses des cafés et restaurants en lien avec la crise sanitaire du COVID 19

RAPPORTEUR M. BESNARD, Adjoint délégué à la Culture
5 – Scène partenaire 2021 : signature d’un avenant à la convention cadre de coopération publique avec l’IDDAC 2017-2020
6 – Médiathèques et Bibliothèques de la Ville de Talence : autorisation de désaffectation etdon de livre à RecycLivre

RAPPORTEUR M. GIRON, Adjoint délégué à la Santé, à l’Economie sociale et solidaire, à l’Aide aux soignants
7 – Composition d’un groupe de travail « Santé » Désignations

RAPPORTEUR Mme THOMAS PITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
8 – Création de postes au tableau des effectifs 2021
9 – Recrutement sur emploi fonctionnel d’un Directeur Général Adjoint en charge du pôle Ville attractive et dynamique
10 – Remplacement et rémunération du poste de gestionnaire marchés publics à procédure formalisée

RAPPORTEUR Mme LUDLOW, Conseillère municipale déléguée à la politique de réduction des déchets
11 – Programme « Talence Zéro Plastique »

RAPPORTEUR M. HANOTIN, Conseiller municipal délégué au Patrimoine, à l’Habitat et à l’urbanisme, au Commerce et aux marchés
12 – Subvention exceptionnelle au Groupement des Entrepreneurs Talençais Soutien au commerce de proximité

QUESTIONS ORALES

29 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 Approbation du procèsverbal des séances publiques du 1erfévrier et du 1ermars 2021
2 Décisions municipales Information du Conseil
3 Constitution d’un groupement de commandes permanent pour la passation des accordscadres de maintenance des aires de jeux et signature de la convention constitutive
4 Contrat de codéveloppement 2018 2020 entre Bordeaux Métropole et Talence Avenant de prolongation d’une année Autorisation
5 Adoption d’une charte déontologique des marchés publics à Talence

RAPPORTEUR M. DUART, Adjoint délégué à l’Education
6 Fusion des écoles maternelles et élémentaires Paul Lapie, Maurice Ravel en école primaire Paul Lapie, école primaire Maurice Ravel

RAPPORTEUR M. JESTIN, Adjoint délégué aux Finances
7 Compte administratif Année 2020
8 Compte de gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2020
9 Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2020 Budget principal Budget SPIC Régie des Transports Budget SPIC Pompes Funèbres
10 Budget Primitif Exercice 2021
11 Fixation des taux des taxes directes locales pour 2021
12 Budget de la régie des transports Prise en charge du déficit par la ville de Talence Exercice 2021
13 Subvention au Centre Communal d’Action Sociale Année 2021
14 Subventions aux associations Année 2021

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST, Adjointe, Présidente du Conseil Communal 3 Le Lycée, Peylanne, Plume la Poule
15 Participation Subvention exceptionnelle à l’association la Fringalerie

RAPPORTEUR M. ERCHOUK, Adjoint, Président du Conseil Communal 4 Le Bijou, Compostelle, Raba, Thouars
16 Participation Subvention exceptionnelle au Centre Social et Culturel MIXCITÉ
17 Participation Subvention exceptionnelle à l’Association Espoir pour Tous

RAPPORTEUR Mme THOMASPITOT, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
18 Création d’un poste au tableau des effectifs 2021
19 Rémunération d’un poste de cuisinier

RAPPORTEUR M. FARGUES, Adjoint délégué aux Sports
20 Stade Nautique HENRI DESCHAMPS Désaffectation couverture du bassin extérieur Retrait, transport et destruction

RAPPORTEUR M. LAROSE, Conseiller Municipal délégué à la Jeunesse et aux Relations avec les associations sportives
21 Renouvellement de la convention d’entente intercommunale pour la création, le développement et la gestion d’une Carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature

1er mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER MARS 2021

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 – Décisions municipales –Information du Conseil
2 – Réhabilitation sur le groupe scolaire Paul Lapie –Marché de maîtrise d’œuvre –Avenant n° 2 fixant définitivement le coût de la réalisation des travaux
3 –Avis du Conseil Municipal –Projet de pacte de gouvernance

RAPPORTEUR M. JESTIN, adjoint délégué aux Propriétés Communales
4 – Signature d’une convention de servitude de passage de réseaux électriques au profit d’ENEDIS

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT, adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
5 – Rémunération poste d’Assistant bibliothécaire section jeunesse à la Médiathèque
6 – Renouvellement d’un poste de cuisinier à temps non complet 7-Création d’un poste de Chargé de Mission cellule coordination de projets

RAPPORTEUR M. COLDEFY, adjoint délégué à l’Economie, à l’Innovation et au Développement économique intercommunal
8 – ADIE (Association pour le Droit à l’Initiative Economique) –Partenariat avec la Ville de Talence –Convention pour l’année 2021

QUESTIONS ORALE

1er février 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FEVRIER 2021

Ordre du jour
RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 -Approbation du procès-verbal de la séance publique du 7 décembre 2020
2 -Décisions municipales –Information du Conseil
3 –Régime indemnitaire des élus4 -Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs –Modifications
5 –Composition de la commission d’examen des contrats de concession –Mise à jour
6 –Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales –SPL LA FAB
7 –Création d’une bourse «Marc LABOURDETTE»

RAPPORTEUR Mme SALLET –Adjointe déléguée à la Proximité, Citoyenneté, Vie Associative et Salles municipales
8 -Présentation du projet de café du Dôme et grille tarifaire

RAPPORTEUR M. JESTIN –Adjoint délégué aux Finances, à la Voirie
9 -Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2021
10 -Rapport d’Orientations Budgétaires –Exercice 202111 -Signature d’une convention de prise en charge des frais de déplacement d’installation d’éclairage public à l’occasion d’un chantier

RAPPORTEUR Mme RONDEAU –Adjointe déléguée à la Participation Citoyenne
12 -Règlement du Budget Participatif –Modification

RAPPORTEUR M. ERCHOUK –Adjoint délégué à la Cohésion Sociale, aux Politiques de prévention, à la Politique de la ville
13 -Convention de partenariat relative à la mise en place d’un atelier mécanique mobile pour les habitants du quartier prioritaire de Thouars à Talence

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT –Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
14 -Mise à jour du tableau des effectifs
15 -Reconduction d’un poste d’Assistante de Direction au Service des Sports

RAPPORTEUR Mme BONORON –Conseillère municipale déléguée auprès de la Commission Locale des Charges Transférées
16 -Approbation du rapport de la CLETC en date du 3 décembre 2020

QUESTIONS ORALES

7 décembre 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2020

Ordre du jour

RAPPORTEUR M. LE MAIRE
1 -Installation de Madame Denise GRESLARD-NEDELEC, nouvelle Conseillère Municipale, à la suite de la démission de Madame Tiphaine MAURIN
2 -Election des délégués du Conseil Municipal de TALENCE au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale suite à la démission de Mme Tiphaine MAURIN de son mandat de conseillère municipale
3 -Approbation du procès-verbal de la séance publique du 9novembre 20204 -Décisions municipales –Information du Conseil
5 -Fixation d’une redevance -Mise à disposition d’un bureau de permanence à l’attention de Monsieur le Sénateur Alain CAZABONNE
6 -Contrat d’engagement de la Ville de Talence –Mutualisation -Révision des niveaux de service
7 -Avenant n°1 -Convention de reversement Centre Communal d’Action Sociale / Ville de Talence dans le cadre de l’exercice de la compétence Numérique et Systèmes d’Informations
8 -Signature d’une concession portant sur la mise à disposition, l’installation, la maintenance et l’entretien de mobiliers urbains publicitaires et d’information municipale
9 –Avenant convention Démoustication –Mise à disposition de service descendante partielle du Service Santé Environnement

RAPPORTEUR M. JESTIN –Adjoint délégué aux Finances, au Stationnement, aux Propriétés Communales
10 -Convention de financement des écoles privées sous contrat d’association -Saint-Genès et Notre Dame Sévigné
11 -Convention PLIE « Portes du Sud » -Prêt sans intérêt pour avance de trésorerie crédits Fonds Social Européen (FSE)
12 -Exercice budgétaire 2020 –Budget Principal -Décision modificative N°1
13 –Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales –Exercice 2021 –Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement
14 -Annulation de deux mois de loyer en lien avec la crise sanitaire
15 -Conventionnement avec l’Agence Nationale duTraitement Automatisé des Infractions (ANTAI) -Années 2021 à 2023
16 -Réaménagement de la place Emile Zola-Acquisition d’un local -Parcelle AP 198 -45 rue Emile Zola

RAPPORTEUR Mme CHADEBOST –Adjointe déléguéeà l’Emploi et à l’Insertion professionnelle
17 -Participation financière 2021 de la Ville de Talence à l’association « Portes du Sud »
18 -Mise à disposition de locaux à l’association « Portes du Sud »

RAPPORTEUR M. ERCHOUK –Adjoint délégué à la Cohésion Sociale, aux Politiques de Prévention et à la politique de la Ville
19 -Passation d’une convention avec Bordeaux Métropole Médiation formalisant un temps d’analyse des pratiques avec le service de médiation sociale

RAPPORTEUR Mme THOMAS-PITOT –Adjointe déléguée aux Ressources Humaines et à la Qualité de vie au travail
20 -Reconduction d’un poste au service municipal emploi
21 -Reconduction d’un poste au service municipal emploi avec modification de la quotité
22 -Modification de la rémunération d’un poste de Chargé de Communication
23-Reconduction d’un poste de Chargé de Mission Prévention –Sécurité
24 -Création d’un poste de Chargé de stratégie digitale au service Communication
25 -Recrutement aux cuisines centrales dans le cadre d’un contrat de projet
26 -Reconduction d’un poste d’Adjoint d’Animation multi média à la Médiathèque et modification de la rémunération
27 -Reconduction d’un poste d’Administrateur SIGB et portail à la Médiathèque et modification de la rémunération

RAPPORTEUR Mme MADRID –Adjointe déléguée aux Solidarités et à la Petite Enfance
28 -Dispositif Association Monalisa / Ville de Talence -Rejoindre le Comité national de soutien

QUESTIONS ORALES

agenda

Trois fermes, douze espaces verts et des…

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Invitation à la méditation, ateliers tricot et…

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Pour toute information sur les conseils municipaux :

Direction Générale des Services
Tel. : 05 56 84 78 23

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